SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1181 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LES FRERES CAMILLE ET LUCIEN X...

; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que M.

fondé en aucune de ses branches ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, du pourvoi de Mme X..., tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu

X... en paiement ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que M.

Y... ; que le premier moyen n'est donc pas fondé ; Attendu, ensuite, qu'en raison du rejet de celui-ci, la première branche du second moyen se trouve privée de fondement ; Attendu, enfin, que la

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : (sans intérêt) ; Sur le second moyen : Attendu que M.

Sadon, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche, qui, bien que nouveau, est recevable comme étant de pur droit dès lors

Sur les deux moyens, réunis, le premier pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte sous seing privé du 4 octobre 1988, M.

qui en était l'accessoire et qui la garantissait, la cour d'appel a répondu aux conclusions invoquées ; qu'il s'ensuit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches :

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les premier et second moyens, pris en leurs diverses branches, réunis, les deuxième et troisième branches de chacun

SUR LE PREMIER MOYEN PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 25 OCTOBRE 1973), LA BANQUE REGIONALE D'ESCOMPTE ET DE DEPOTS (BRED) A CONSENTI A LA SOCIETE

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (TOULOUSE, 29 OCTOBRE 1976) QUE, PAR UN MEME ACTE DU 14 NOVEMBRE 1972, RAYMOND X..., CHARLES Y

et troisième branches, et le second moyen, pris en ses deux branches, du pourvoi n° A 00-20.309, réunis : Attendu que M. et Mme Serge X... reprochent à l'arrêt de les avoir condamnés à payer à la Caisse

premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que la cour d'appel a estimé que la somme réclamée par la Barclays Bank aux époux X... entrait dans le champ

est nouveau et que, mélangé de fait et de droit, il est irrecevable ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu que les époux Y... reprochent encore à la cour d'appel d'avoir statué

Sur le moyen unique pris en sa première branche, qui n'est pas nouveau contrairement à ce que soutient la défense ; Vu les articles 1214 et 2033 du Code civil ; Attendu qu'il résulte de ces textes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches, et le second moyen, pris en ses cinq branches

(Hauts-de-Seine), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6,

de cautionnement comportaient une clause de renonciation des cautions à se prévaloir des remises subséquentes, la cour d'appel a méconnu la loi du contrat; Et sur le second moyen, pris en sa seconde

n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen, pris en sa première branche : Attendu que MM.