CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

70 683 résultats pour « 1) aliments »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000030741894

—

Ensemble des éléments mécaniques et électroniques permettant d'utiliser un terminal TETRAPOL portatif dans un véhicule ou dans un environnement fixe (support, alimentation, accessoires audio, etc.).

Article Annexe

—

Méthode officielle Mesure de l'activité b des précipités d'oxalate obtenus à partir des végétaux 1. 

LEGIARTI000025511718

—

Taxe sur la valeur ajoutée ― 1 000 150 1601 Taxe sur la valeur ajoutée ― 1 000 150 17.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

Les tensions nominales mises en jeu ne doivent pas dépasser 1 000 volts (valeur crête).

LEGIARTI000049858220

—

-Spécialité " vétérinaire et alimentaire " 1. Organisation politique et administrative de la France et de l'Union européenne Organisation des pouvoirs politiques. Organisation administrative. La fonction publique et la décentralisation.

Article 14

—

Les appareils d'incendie sont alimentés par un réseau d'eau public ou privé. Les canalisations constituant le réseau d'incendie sont indépendantes du réseau d'eau industrielle.

Article 332-2.02

—

Dispositions supplémentaires pour l'approbation des émetteurs et récepteurs, Lorsqu'ils existent, les émetteurs et récepteurs ainsi que les centrales d'alarme, de surveillance et de contrôle d'un DAHMAS doivent se conformer aux dispositions suivantes : 1

Article Annexe I

—

EXIGENCES APPLICABLES À TOUTES LES EXPLOITATIONS 1. Abreuvoirs Les abreuvoirs sont placés et entretenus de façon à réduire au minimum tout déversement accidentel. 2.

Article ANNEXE I

—

CAHIER DES CHARGES DES ÉCO-ORGANISMES 1.

Article Annexe

—

La durée de vie des volailles comprend le jour de naissance (soit J = 1) et le jour d'enlèvement (soit J = x) dans la mesure où il est pratiqué dans la deuxième partie de la journée.

Article EC 15

—

Ce tableau doit être d'accès facile, être accessible seulement au personnel qui en a la charge et pouvoir être éclairé à l'aide d'une lampe alimentée directement par la source de sécurité.

Article 9

—

Ce fonds, doté de la personnalité civile, est alimenté par un prélèvement sur les contrats d'assurance de biens dans des conditions définies par décret en Conseil d'Etat.

Article 230-6.04

—

système de fixation adapté) 1 1 1 1 Pavillons N et C du code international des signaux (et système de fixation adapté) 1 1 1 - Lampe torche étanche 1 1 1 1 Miroir de signalisation (sauf si le navire est équipé d'un

Article 1

—

1 3 3 1 ― 1 ― 10 Aquitaine 2 ― 3 1 2 1 1 ― 10 Auvergne 1 ― 3 1 1 1 1 ― 8 Bourgogne 2 ― 4 1 1 1 1 ― 10 Bretagne 2 ― 3 ― 2 1 2 ― 10 Centre 2 ― 1 2 2 1 2 ― 10 Champagne-Ardenne 2 ― 4 1 ― 1 ― ― 8 Corse 4 ― 1 1 ― ― ― ― 6 Franche-Comté

Article Annexe A

—

Alimentation Les échantillons de produits livrés dans les élevages de reproducteurs sont conservés au moins six mois. Le propriétaire s'assure que l'établissement fournissant l'aliment dispose de l'agrément Salmonelles.

LEGIARTI000023411969

—

€ FINLANDE 1 281,84 € GABON 1 415,05 € GAMBIE 927,49 € GEORGIE 1 314,40 € GHANA 1 361,87 € GRECE 1 043,63 € GRENADE 1 055,75 € GUATEMALA 1 147,56 € GUINEE 1 932,39 € GUINEE EQUATORIALE 1 815,21 € GUINEE-BISSAO 1 651,46

Article Annexe (Médecine nucléaire)

—

Clermont-Ferrand 0 1 0 1 1 3 1 2 2 1 2 8 Grenoble 1 1 1 1 1 5 2 2 2 2 2 10 Lyon 1 1 1 1 1 5 3 3 3 3 3 15 Saint Etienne 1 1 1

LEGIARTI000032916796

—

(1), Etrechet, Faverolles (1), Giroux (1), Guilly (1), Heugnes (1), Ingrandes (1), Jeu-Maloches (1), Maillet (1), Menetou-sur-Nahon (1), Migné (1), Migny, Montierchaume (1), Moulins-sur-Céphons (1), Nuret-le-Ferron (1), Orville (1), Pont-Chrétien-Chabenet

LEGIARTI000025385910

—

€ GRENADE 1 013,39 € GUATEMALA 1 143,96 € GUINEE 1 793,42 € GUINEE EQUATORIALE 1 873,42 € GUINEE-BISSAO 1 709,67 € GUYANA 1 199,40 € HAITI 1 760,65 € HONDURAS 1 448,70 € HONGRIE 1 031,53 €

Article Annexe (Gastro-entérologie)

—

1 3 Nord-Ouest Caen 2 2 2 2 2 10 1 1 1 1 1 5 Rouen 4 4 4 4 4 20 0 1 1 0 1 3 Lille 6 6 6 6 6 30 1 1 1 1 1 5 Amiens

Page 52 · 70 683 résultats

← PrécédentSuivant →