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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2501066_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 9 et 14 octobre 2025, la société Exodis, représentée par Me Alain Roth, demande au juge des référés, statuant
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6032e45025d6f2584bb95897
24 octobre 2017
24 octobre 2017
2007 à [Localité 3] (78) [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistés de Me Mathilde CHAUVIN DE LA ROCHE
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:498155.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
BT BN, EG JMR Lataillade, EG de Lagrange, EG du Roc, la SCEA Mouret, EG Pedarnaud, M. AY Z, M.
Source officiellesoc
613721aecd580146773f6099
22 avril 1992
22 avril 1992
Alain B..., demeurant Le Ban-Saint-Martin (Moselle), ..., 21°/ de Mme Colette C..., demeurant à Metz (Moselle), 2/7, résidence du Stade, 22°/ de M.
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6a175925cdc6046d4727e85d
22 mai 2026
22 mai 2026
1] représentés par Me Hervé GOURVENNEC, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B306 DÉFENDEURS : Monsieur [Y] [J] né le 28 Septembre 1983 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a509
15 novembre 2006
15 novembre 2006
siège social 26 rue Drouot 75009 PARIS représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués associés à la Cour assistée de Maître LAUGIER Yann substituant Maître Alain
Source officiellecomm
613722f1cd580146774038a4
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Alain, Hubert, Marie XM..., demeurant ..., 28°) de Mme Myriam, Chantal XM..., veuve E..., demeurant ..., 29°) de Mme Danielle, Josèphe, Marie XM..., épouse YE..., demeurant ..., 30°) de Mme Catherine
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101536
20 décembre 2012
20 décembre 2012
. ; qu'ainsi une table ROCHE BOBOIS est payée pour partie par Mme Y... à hauteur de 600 € en espèces selon le bon de commande, et le solde soit 2. 438 € aurait été offert par M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66863d00b1dbbe3bae6002ea
3 juillet 2024
3 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Catherine MAILHES, présidente - Nathalie ROCCI, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 03 Juillet
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0314DEC000278811
14 mars 2017
14 mars 2017
Elle ajouta que le processus de suture avait duré longtemps, que son sphincter avait été déchiré, qu’elle souffrait d’incontinence, qu’elle n’allait pas mieux malgré le traitement suivi depuis deux ans
Source officielle5e chambre civile
62c52986a2c42363790799db
5 juillet 2022
5 juillet 2022
au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIME : Monsieur [U] [I] né le 29 Avril 1978 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Pierre Henri ROCHE
Source officielle6ème Chambre
63c108afbf9fd47c90a13a20
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[F] [Z] né le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 7] défaillant S.A BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Renaud ROCHE, avocat
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2516079_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
à la notification de la décision contestée, qu’il était susceptible de faire l’objet d’une mesure d’éloignement et invité à faire part de ses observations sur ce point, s’est borné à indiquer qu’il allait
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e4
18 septembre 2001
18 septembre 2001
Par contre, j'ai entendu Séverine dire qu'elle allait jusqu'au bout, qu'elle faisait l'amour avec les clients dans les salons. Elle ne s'en cachait pas. Tout le monde était au courant.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a80
6 mars 2003
6 mars 2003
Carrière de RIVOLET, société d'exploitation d'une carrière de roches éruptives, les 50 % restant étant détenus par la S.A. REDLAND GRANULATS. Les statuts de la S.N.C.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0517DEC002486294
17 mai 1995
17 mai 1995
que la blessure ne pouvait pas avoir été provoquée par un instrument contondant, mais qu'elle était due, au vu de son contour irrégulier, à la chute du haut de la falaise, lorsque le corps heurta les rochers
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb7f
12 février 2008
12 février 2008
CAHORS SPORT DISTRIBUTION prise en la personne de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège Route de Toulouse Roc de l'Agasse 46000 CAHORS Rep/assistant : Me Florence MILAN de la SELARL
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0124JUD000754903
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Arrivé au bureau de police, l'individu a déclaré qu'il allait s'occuper de nous (...)
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0123JUD003585223
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Serghides , président , Erik Wennerström, Alain Chablais , juges , et de Viktoriya Maradudina, greffière adjointe de section f.f. , Après en avoir délibéré en chambre du conseil le 19 décembre
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603287a75ccc2dbb4e3b487d
16 janvier 2018
16 janvier 2018
: Le Legal Department du Ministère de la Justice de la REPUBLIQUE D'IRAK agissant pour le compte du gouvernement de la République d'Irak [Adresse 1] [Adresse 1] - IRAK représentée par Me Alain
Source officiellePage 52 sur 65
Rochès, Quentin, Alain, Laurent
14/06/2026
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ROCHE, Denis, Alain
17/04/2026
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ROCHEREAU ALAIN SARL
06/11/2025
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ALAIN ROCHE CONSEIL
11/07/2025
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MACONNERIE ALAIN FAVRE-ROCHEX
04/07/2025
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