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3 448 résultats pour « Amélie GUILLOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

68e954473ea43407b9109197

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Adresse 3] à [Localité 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Lalia MIR, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 551, Me Julien GUILLOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a3b

Appel

11 juin 2001

11 juin 2001

août 1952 à SAINT GEMMES SUR LOIRE (49) Madame Evelyne Y... épouse X... née le 23 octobre 1958 à ANGERS demeurant ensemble 3 rue des Grandes Maulévries 49000 ANGERS représentés par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd89758

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistés de Me Yves MOULIERE, avocat au barreau de LAVAL INTIMEE : Madame Jeanine A... veuve B... ...53220 LARCHAMP représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT

Source officielle
CA

Référés Civils

64c0b91ba67f3dd969e550ab

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Adresse 7] [Localité 4] Représentée à l'audience par Me Benjamin THOUMAZEAU, avocat au barreau de RENNES substitué par Me GUEGAN et ayant pour avocat postulant Maître Jean-Paul RENAUDIN, de la SCP GUILLOU

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65aa2220a34ad1000858185b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

RCS de VERSAILLES sous le n° 319 086 963 dont le siège social est [Adresse 3], agissant poursuite et diligence de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me GUILLOUT

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6706d411f1d01e3c86f2d4be

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

DU GOLFE NGG, dont le siège social est sis [Adresse 6] non comparant SA AXA FRANCE IARD es qualité d’assureur dommages ouvrage, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Sébastien GUENOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8cd

Appel

11 juillet 2008

11 juillet 2008

représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de la SCP RISTAINO-BROCQUET-GUILLOT, avocats au barreau de GRASSE PARTIES INTERVENANTES Madame Michèle Hélène Henriette C

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

634f95eab5afe5adfff28d2a

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉ : Monsieur [H] [W] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 6] (22) [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Astrid GUILLOT

Source officielle
CA

15e Chambre A

61626b8de62f7c490f224e66

Appel

8 novembre 2013

8 novembre 2013

SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-louis RAMPONNEAU de la SCP SERRIES/ RAMPONNEAU, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Joëlle GUILLOT

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f907

Cassation

15 octobre 1997

15 octobre 1997

Guilloux conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Le Gall conseiller rapporteur, M. Massé de Bombes, Mme Baillot, MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ef9

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

DINAN ECHANGE 12 quai DugayTrouin 35000 RENNES représentée par la SCP GUILLOU & A..., avoués assistée de Me Isabelle B...

Source officielle
CC

cr

6137254acd5801467741c817

Cassation

20 mai 1991

20 mai 1991

à effectuer divers recherches et travaux de synthèse en compagnie du greffier ; que le greffier a d'ailleurs indiqué qu'il avait été amené à effectuer divers travaux de photocopie postérieurement à la

Source officielle
CC

cr

61372551cd5801467741cb9d

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Source officielle
CC

cr

6137255acd5801467741cf85

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Source officielle
CC

cr

61372560cd5801467741d2d4

Cassation

3 septembre 1996

3 septembre 1996

Guilloux conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Baillot conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

cr

61372568cd5801467741d788

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

Guilloux, Massé, Fabre, Mme Baillot, M. Grapinet conseillers de la chambre, MM. Nivôse, Poisot, Mme Fayet conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

6137256ccd5801467741d9aa

Cassation

15 mars 1995

15 mars 1995

Hébrard, Guilloux, Massé, Fabre, Mme Baillot, MM. Pibouleau, Grapinet, Le Gall conseillers de la chambre, M. Poisot, Mme Fayet conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

61372578cd5801467741e00a

Cassation

3 septembre 1996

3 septembre 1996

Guilloux conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Pibouleau conseiller rapporteur, M. Pinsseau, Mme Baillot, M.

Source officielle
CC

cr

61372588cd5801467741e8ab

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

Guilloux, Massé, Mme Baillot conseillers de la chambre, M. Nivôse, Mme Fossaert-Sabatier, M. Poisot, Mme Fayet conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

61372589cd5801467741e99a

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

Guilloux, Massé, Fabre conseillers de la chambre, M. Nivôse, Mme Fossaert-Sabatier, M. Poisot, Mme Fayet conseillers référendaires, M.

Source officielle

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