B et le cabinet Arbor-Tournoud contre ce jugement.

" et qu'" afin d'affiner la protection des boisements hilairois et de manière exhaustive, une étude boisement a permis de redéfinir précisément les boisements remarquables à préserver ainsi que les arbres

la conservation ou de modifier radicalement l'aspect d'un ou de plusieurs arbres d'une allée ou d'un alignement d'arbres est interdit. / () ". 23.

Sur la recevabilité de l'intervention du cabinet Arbor-Tournoud et associés en première instance : 3.

D’autre part, le requérant soutient que le lot n°2 comprend 25 places de stationnement à l’air libre alors qu’il ne comporte que deux arbres au lieu des six arbres requis.

Sur la demande d'indemnité complémentaire pour perte d'arbres: Les consorts [G] formulent devant la Cour une demande d'indemnité pour perte d'arbres de 115.315 euros.

ARGOS, prise en la personne de Maître [E] [M], en qualité de mandataire judiciaire liquidateur de la SARL KARADONNA, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 879 323

Lorsqu'il s'agit d'espaces boisés, il est fait application du régime d'exception prévu à l'article L. 421-4 pour les coupes et abattages d'arbres () ". 3.

Ce classement peut s'appliquer également à des arbres isolés, des haies ou réseaux de haies ou des plantations d'alignements. ". 4.

par des arbres à hautes tiges, à raison d'un arbre à haute tige pour 4 places de stationnement. ". 14.

par une étude des arbres morts pour établir l'ancienneté du bois ; le défrichement va à l'encontre du principe de continuité de l'espace forestier.

X... ne peut plus passer le motoculteur, assurer les travaux de taille des arbres et des arbustes, d'entretien des haies et des massifs et préparer le bois ; qu'il retient que l'employeur offrant de ce

Ce classement peut s'appliquer également à des arbres isolés, des haies ou réseaux de haies ou des plantations d'alignements ".

immobilière (SCI) H, ont demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du 27 novembre 2017 par lequel le maire de Binic-Etables-sur-Mer (Côtes-d'Armor

de tous les documents relatifs à la création d'un parc entre la Brêche et la route nationale 31 ainsi que les documents d'aide à la décision, notamment les diagnostics concernant la sénescence des arbres

2019, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication d'une copie du bordereau de prélèvement adressé à sa caisse de retraite complémentaire ARCO

’est pas fondé ; – le dossier de demande de permis de construire était complet au sens de l’article R. 431-9 du code de l’urbanisme ; plus précisément, le plan de masse fait état de l’ensemble des arbres

Il est par ailleurs prévu une insertion dans un environnement arboré, aménagé d'espaces collectifs ombragés, ainsi que la plantation de soixante-et-un arbres en privilégiant les essences locales.