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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030491207
16 avril 2015
16 avril 2015
livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Maïlys Lange, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid
Source officielle9ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030491211
16 avril 2015
16 avril 2015
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Maïlys Lange, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée,
Source officielle9ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030853939
3 juillet 2015
3 juillet 2015
Jean-Luc Matt, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Blancpain,
Source officielle9ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031464435
9 novembre 2015
9 novembre 2015
Julien Anfruns, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions,
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:482006.20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Edouard Geffray, Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon et M.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:491748.20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Édouard Geffray, Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, M. Raphaël Chambon, conseillers d'Etat ; M. Cyril Noël, maître des requêtes et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure.
Source officielleChambre Sociale
616307fd5a67331bacec3c51
10 mai 2012
10 mai 2012
Philippe PICHON substitué par Me POTIER (avocats au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Président, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Madame Astrid
Source officiellesoc
613722e0cd580146774029ef
25 juin 1997
25 juin 1997
Claude C..., 6°/ de Mme Astrid X..., 7°/ de M. Patrick D..., 8°/ de M. Claude Z..., tous quatre domiciliés ..., 9°/ de M.
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024985328
13 décembre 2011
13 décembre 2011
du 7 novembre 1958 ; Vu la loi n° 2005-157 du 23 février 2005, notamment son article 230 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle9ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031603735
27 février 2015
27 février 2015
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Gabrielle Merloz, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public.
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:466525.20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Edouard Geffray, Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499402.20250806
6 août 2025
6 août 2025
Délibéré à l'issue de la séance du 10 juillet 2025 où siégeaient : Mme Maud Vialettes, présidente de chambre, présidant ; Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, conseillère d'Etat et Mme Yacine Seck, auditrice-rapporteure
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66fe357b91b69e88a370fea5
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Pour infirmation à ce titre, Monsieur [W] soutient avoir été victime, à compter des changements intervenus dans la direction nationale de l'association Astral en avril 2018, de pratiques constitutives
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1955:8
28 juin 1955
28 juin 1955
#Associazione Industrie Siderurgiche Italiane (ASSIDER) κατά Ανωτάτης Αρχής της Ευρωπαϊκής Κοινότητας Άνθρακα και Χάλυβα.#Υπόθεση 5/55.
Source officiellecr
613725a1cd5801467741f5de
2 juillet 1998
2 juillet 1998
de la société Comus France ; "aux motifs adoptés des premiers juges que le directeur des ventes d'appareils musicaux Bontempi a indiqué avoir effectué une campagne publicitaire dans les émissions "Astro
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00452
24 mai 2018
24 mai 2018
Daniel X..., 2°/ Mme Astrid X..., domiciliés tous deux [...] , 3°/ la SCM Cabinet d'ophtalmologie des docteurs X... et G..., société civile de moyens, 4°/ la société Malyne, société à responsabilité
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2115204_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
) d'annuler la décision du 30 juin 2021 par laquelle le président du centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) a refusé d'autoriser la projection en plein air à Epinay-sur-Orge du film " Astérix
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:1214DEC003096696
14 décembre 1999
14 décembre 1999
#xa0; Having regard to Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms; Having regard to the application introduced on 29 March 1996 by Astrid
Source officielleChambre commerciale
680a0081329e941ca0d77aa2
24 avril 2025
24 avril 2025
[T] [E] né le 09 Novembre 1973 , demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Marie-astrid CAZALI de la SELARL M.A.C AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA Mme [W] [D] épouse [E] née le 05 Octobre 1974
Source officielleTrib. de Commerce
6a11a75ccdc6046d47adaac0
21 mai 2026
21 mai 2026
Assistés lors des débats par Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.
Source officiellePage 52 sur 135