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14 117 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/5/2 état des personnes

67f6bbbea9d5adc26061f01e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Procureur de la République, COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sabine CARRE, Vice-Présidente Madame Stéphanie HEBRARD, 1ère vice-présidente Madame Alice PEREGO, Vice-Présidente Assistées de Madame Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

68e949b83ea43407b90ff02d

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a0ea2dfcdc6046d4766c143

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

légaux domiciliés ès qualité au siège social sis représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE, membre de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

68e88b963ea43407b9fbc2a0

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

GENERALI ASSURANCES IARD Assureur de la SARL ATE, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI, avocats au barreau

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

627df76b0d41e0057d43e1e4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur [S] DESALBRES, Conseiller, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Audrey

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6285e1686a1876057df5d4b2

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

syndical ouvrier) INTIMEES Me [X] [D] (SCP THEBENOT-PERDEREAU-MANIERE-[X]) - Commissaire à l'exécution du plan de SAS LUDENDO COMMERCE FRANCE [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

662b43ccfe25450008314942

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

1ère chambre ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 20 juin 2022, N°22/00022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

66479f82d9abb6262fe01472

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[C] [P] ( Me Sébastien VICQUENAULT) C/S.D.C. de l’immeuble du [Adresse 2] (la SELARL AUDREY BABIN) DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président

Source officielle
CA

1ère chambre

6618cf137935f50008be43bf

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Représentant : Me Christine Tournier Barnier de la Scp Tournier & Associes, avocat au barreau de NIMES LE ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, Audrey Gentilini, conseillère

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A5

668c2d44894f7f4d2e0a8a3b

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[Adresse 5] [Localité 1] (la SELARL AUDREY BABIN) C/ M.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f8402fc178212f87b3c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG JUGEMENT du 03 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Stéphanie ARNOLD, Première vice-présidente - Greffier : Audrey

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67f5645ebbf04ef7857b9c8a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DIALLO-MISSOFFE, avocat commis d’office Absent (e) représenté (e) par Me Audrey DIALLO-MISSOFFE, avocat commis d=office PERSONNE A L’ORIGINE DE LA SAISINE Monsieur le directeur de L’[Localité 6]

Source officielle
CA

1ère chambre

67ef6c899a9834ffd825fb6d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

chambre ARRÊT DU 03 AVRIL 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 12 décembre 2023, N°22/03806 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

679aae58e9a46d1f5a76c3a8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] JUGEMENT du 13 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Isabelle ROCCHI, Vice-Président - Greffier : Audrey

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448580.20211110

Admin. suprême

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 10 novembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2210620_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Article 2 : L'État (préfète du Val-de-Marne) versera une somme de 600 euros à Me Audrey Lerein, conseil de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902c0

Appel

19 février 2013

19 février 2013

... 29830 PLOURIN Rep/ assistant : la SELARL AVOCAT LUC BOURGES, (avocats au barreau de RENNES) Des relations de Monsieur Laurent Y... et de Madame Gwenaëlle X... sont nés deux enfants : - Audrey

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE03371_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Audrain FoulonLa République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2514450_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au recteur d’académie de Créteil et aux chefs d’établissement du collège Josette et Maurice Audin

Source officielle
CA

Chambre Civile

686dfb1c002316e0ca848fe6

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 08/07/2025 la SELARL DA [Localité 21] - DOS REIS la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN la SELARL LX POITIERS-ORLEANS ARRÊT

Source officielle

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