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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/5/2 état des personnes
67f6bbbea9d5adc26061f01e
8 avril 2025
Procureur de la République, COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sabine CARRE, Vice-Présidente Madame Stéphanie HEBRARD, 1ère vice-présidente Madame Alice PEREGO, Vice-Présidente Assistées de Madame Audrey
Chambre 22 / Proxi fond
68e949b83ea43407b90ff02d
6 octobre 2025
judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey
Chambre 1-8
6a0ea2dfcdc6046d4766c143
20 mai 2026
légaux domiciliés ès qualité au siège social sis représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE, membre de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Audrey
6ème chambre civile
68e88b963ea43407b9fbc2a0
7 octobre 2025
GENERALI ASSURANCES IARD Assureur de la SARL ATE, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI, avocats au barreau
2ème CHAMBRE CIVILE
627df76b0d41e0057d43e1e4
12 mai 2022
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur [S] DESALBRES, Conseiller, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Audrey
Pôle 6 - Chambre 10
6285e1686a1876057df5d4b2
18 mai 2022
syndical ouvrier) INTIMEES Me [X] [D] (SCP THEBENOT-PERDEREAU-MANIERE-[X]) - Commissaire à l'exécution du plan de SAS LUDENDO COMMERCE FRANCE [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Audrey
1ère chambre
662b43ccfe25450008314942
25 avril 2024
1ère chambre ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 20 juin 2022, N°22/00022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey
3ème Chbre Cab A2
66479f82d9abb6262fe01472
18 avril 2024
[C] [P] ( Me Sébastien VICQUENAULT) C/S.D.C. de l’immeuble du [Adresse 2] (la SELARL AUDREY BABIN) DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président
6618cf137935f50008be43bf
11 avril 2024
Représentant : Me Christine Tournier Barnier de la Scp Tournier & Associes, avocat au barreau de NIMES LE ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, Audrey Gentilini, conseillère
3ème Chbre Cab A5
668c2d44894f7f4d2e0a8a3b
8 juillet 2024
[Adresse 5] [Localité 1] (la SELARL AUDREY BABIN) C/ M.
1ère Ch. Civile Cab. 1
67f04f8402fc178212f87b3c
3 avril 2025
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG JUGEMENT du 03 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Stéphanie ARNOLD, Première vice-présidente - Greffier : Audrey
J.L.D. HSC
67f5645ebbf04ef7857b9c8a
DIALLO-MISSOFFE, avocat commis d’office Absent (e) représenté (e) par Me Audrey DIALLO-MISSOFFE, avocat commis d=office PERSONNE A L’ORIGINE DE LA SAISINE Monsieur le directeur de L’[Localité 6]
67ef6c899a9834ffd825fb6d
chambre ARRÊT DU 03 AVRIL 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 12 décembre 2023, N°22/03806 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey
1ère Ch. Civile Cab. 4
679aae58e9a46d1f5a76c3a8
13 janvier 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] JUGEMENT du 13 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Isabelle ROCCHI, Vice-Président - Greffier : Audrey
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:448580.20211110
10 novembre 2021
Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 10 novembre 2021. Le président : Signé : M.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2210620_20230217
17 février 2023
Article 2 : L'État (préfète du Val-de-Marne) versera une somme de 600 euros à Me Audrey Lerein, conseil de M.
Cour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902c0
19 février 2013
... 29830 PLOURIN Rep/ assistant : la SELARL AVOCAT LUC BOURGES, (avocats au barreau de RENNES) Des relations de Monsieur Laurent Y... et de Madame Gwenaëlle X... sont nés deux enfants : - Audrey
3ème Chambre
DCA_21VE03371_20220621
21 juin 2022
Audrain FoulonLa République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en
ORTA_2514450_20251010
10 octobre 2025
le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au recteur d’académie de Créteil et aux chefs d’établissement du collège Josette et Maurice Audin
Chambre Civile
686dfb1c002316e0ca848fe6
8 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 08/07/2025 la SELARL DA [Localité 21] - DOS REIS la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN la SELARL LX POITIERS-ORLEANS ARRÊT
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