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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100004
13 janvier 2016
13 janvier 2016
que Joëlle Y... lors de son audition par les services de gendarmerie, le 16 septembre 2000 reconnaît qu'en 1995 elle s'est rendue à la maison sis « la... » à Champigny sur Veude, qu'elle a rencontré Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6431062628558704f52e68c9
6 avril 2023
6 avril 2023
DBVT-V-B7G-UTXF Affaire : Jugement du tribunal judiciaire en date du 01er décembre 2020, enregistrée sous le n° 19/05828 APPELANTS Monsieur [E] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69c6bdc9cdc6046d47309df3
8 juillet 2025
8 juillet 2025
conserve à sa charge les dépens par elle exposés, dont frais de Greffe taxés et liquidés à 38,65 € TTC restant à la charge de La SAS ETABLISSEMENTS BRON ; Ainsi fait et prononcé par nous, Monsieur Bruno
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69c8b4b0cdc6046d475dd9d3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
*1DE/01/08/47/19* 2025012060 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Société en nom collectif SNC KABYLIA [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453258.20211208
8 décembre 2021
8 décembre 2021
Bruno Bachini, maître des requêtes, - les conclusions de M. Stéphane Hoynck, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88fad
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Bruno X....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02440
14 novembre 2012
14 novembre 2012
QUATRIEME MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Bruno X... de sa demande de dommages-intérêts pour rupture abusive de son contrat de travail.
Source officielleChambre civile
661a20324cfa010008a2d7c5
11 avril 2024
11 avril 2024
: Me Mark BRUNO, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame [A] [R] épouse [K] [Adresse 14] [Localité 10] Représentant : Me Mark BRUNO, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame [M] [R] [Adresse 5]
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301041
8 octobre 2015
8 octobre 2015
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement en ce qu'il avait dit qu'une partie de la construction, d'une superficie de 110 m², réalisée par Monsieur Bruno
Source officielleciv2
60794ce19ba5988459c47634
10 juin 1999
10 juin 1999
Richard Antony, Marc et Bruno B... font à cette occasion leurs premiers pas de saltimbanques.
Source officiellecomm
6079d35d9ba5988459c58a9b
8 novembre 1982
8 novembre 1982
PROBAT), CREANCIERE DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DECOCERAM, EN LIQUIDATION DES BIENS, A ETE AUTORISEE A PRENDRE UNE INSCRIPTION D'HYPOTHEQUE JUDICIAIRE SUR UN IMMEUBLE DONT EST PROPRIETAIRE BRUNI
Source officielleTrib. de Commerce
69a13f85cdc6046d47e3af10
28 janvier 2025
28 janvier 2025
La SARL INTERFACE CONCEPTION [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 791 600 828 RCS ANTIBES Ne comparaissant pas COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69cd1160cdc6046d47bb4d6b
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Maître Bruno GAILLARD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno GAILLARD, greffier Le Président Monsieur Bruno BERTHOD.
Source officielleTrib. de Commerce
69e892c1cdc6046d471d7e88
21 avril 2026
21 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement
Source officielleTrib. de Commerce
69e892d6cdc6046d471d80a0
21 avril 2026
21 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement
Source officielleTrib. de Commerce
69e892e9cdc6046d471d81fc
21 avril 2026
21 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement
Source officielleTrib. de Commerce
69e892fdcdc6046d471d8417
21 avril 2026
21 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement
Source officielleTrib. de Commerce
69e89311cdc6046d471d85b6
21 avril 2026
21 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement
Source officielleTrib. de Commerce
69e89324cdc6046d471d870d
21 avril 2026
21 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement
Source officielleTrib. de Commerce
69e89342cdc6046d471d8a0d
21 avril 2026
21 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement
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