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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372357cd5801467740883e
14 octobre 1999
14 octobre 1999
Buffet, Séné, Etienne, Mme Bezombes, conseillers, Mme Batut, M. Trassoudaine, conseillers référendaires, M.
Source officielleJuge unique
DCA_22NT02032_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00109_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Bréchot, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02218_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 22 novembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Bréchot, premier conseiller.
Source officielle3ème chambre
63c10a54bf9fd47c90a13e60
12 janvier 2023
12 janvier 2023
BUTEL, greffier de chambre Mme [E] [G] est propriétaire d'un ensemble de lots (n°44, 205 et 341), dans la résidence [Adresse 4].
Source officielle3ème chambre
63d37b2fd1bc2605de4b4cca
26 janvier 2023
26 janvier 2023
BUTEL, greffier de chambre FAITS ET PROCÉDURE Mme [L] [N] et M. [C] [N] ont donné à bail à M.
Source officielle3ème chambre
63d37b2fd1bc2605de4b4ccc
26 janvier 2023
26 janvier 2023
BUTEL, greffier de chambre FAITS ET PROCÉDURE Mme [V] [G] et M. [O] [G] ont donné à bail à M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007628290
15 avril 1991
15 avril 1991
Y... à raison du chiffre d'affaires et des bénéfices industriels et commerciaux réalisés par l'exploitation du buffet de la gare de chemins de fer de Creil (Oise), à laquelle l'intéressé s'est livré à
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2407193_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme B du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Martin Luther King, sis 20/26 rue Bernard Buffet
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2303371_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
de son fait de cesser tous travaux d'aménagement en vue de la création d'un " Espace loisirs " en vue d'accueillir les activités d'aquaparc, accrobranche, karting à pédales, structures gonflables, buvette
Source officiellePCP JCP fond
69802495cdc6046d4796c55d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
LITIGE Par contrat sous seing privé en date du 30 mai 2019, l’Association FOYER RESIDENCE DES [Adresse 5] a donné en location une chambre meublée n°107 à Monsieur [I] [K] située dans la résidence des buttes
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-204103
2 juillet 2020
2 juillet 2020
The officers broke into the applicants’ and other residents’ houses, pulling people out and beating them with gun butts.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2207398_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
B et autres, de Mme H représentant la ville de Paris et de Me Morisseau, représentant la société Buttes Chaumont. Une note en délibéré présentée par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00643
9 avril 2015
9 avril 2015
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 30 octobre 2013) que Mme X... a été engagée à compter du 1er mai 2009 par la société Restaurant les grands buffets
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-169578
16 novembre 2016
16 novembre 2016
The trial court further confirmed the applicant’s guilt by the fact that a cigarette butt had been found at the crime scene with DNA belonging to the applicant.
Source officielleService des Référés
659f963e3328fa00087a2540
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Suite à plusieurs mises en demeure, la dernière étant du 16/04/2021, la société GMH a, par lettre du 17/05/2021, dénoncé aux torts de la société Carlan, le contrat de prestations buvettes pour défaut de
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008208725
22 octobre 2003
22 octobre 2003
déclaré d'utilité publique en vue de l'application de servitudes les travaux de construction de la ligne à deux circuits à 63 kV Saint-Sulpice-Verfeil sur les territoire des communes d'Azas, Buzet-sur-Tarn
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03349_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
2022 ; - la requête est fondée en tant qu'elle critique la réintégration uniquement en " dépenses ", de diverses sommes dans le compte de campagne en cause ; - la dépense afférente au coût d'un buffet
Source officielle2ème chambre
DTA_2304906_20250220
20 février 2025
20 février 2025
administratif de Montreuil a annulé l'arrêté du 12 novembre 2020 par lequel le maire de Pierrefitte-sur-Seine a délivré à M. et Mme A un permis de construire une maison individuelle située 15 rue de la Butte
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0716JUD002760295
16 juillet 2002
16 juillet 2002
In the autopsy report, 11 bullet entry wounds, 7 bullet exit wounds and 1 bullet graze wound were recorded.
Source officiellePage 52 sur 622