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50 265 résultats pour « Canos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Aide sociale

DTA_2303751_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

en raison d'un problème au pied droit ; - elle souffre également d'une sclérose en plaque tandis qu'elle se relève d'un cancer et d'un aléa médical suite à une thrombose.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2201373_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

Elle soutient qu'elle est socialement isolée, qu'elle vit seule avec ses trois enfants dont une fille de 22 ans handicapée, qu'elle est atteinte d'un cancer infiltrant du sein dont les traitements provoquent

Source officielle
TA

3ème chambre JU

DTA_2500202_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Il soutient qu’il remplit les conditions pour se voir délivrer la carte sollicitée dès lors qu’il souffre d’un cancer, d’emphysème et d’arthrose, ce qui limite considérablement ses déplacements et nuit

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

67ef6afa66129746fdd69cd7

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

La société Cano occupait à titre habituel au moins onze salariés lors de la rupture des relations contractuelles, selon la salariée.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6a1a7947cdc6046d477538b3

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Par jugement du 2 novembre 2010, le tribunal de commerce de Cannes a prononcé le redressement judiciaire de la société [1] puis par jugement du 26 février 2013, il a arrêté un plan de redressement d'une

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101822_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

inondable ; - en sa qualité de propriétaire des canoés, elle n'a pas contracté d'assurance ; - s'agissant de la seconde convention, elle n'a jamais récupéré les canoés à la fin de la saison afin d'en

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210aa

Cassation

4 septembre 2002

4 septembre 2002

représentant fiscal au regard de la TVA pour deux bateaux, le M/Y Midnight Saga, Outrider Ltd, Nassau, Bahamas et le M/Y Esmeralda, Porthtown Shipping INC, 80 Broad st, Monrovia, Liberia ancrés aux ports de Cannes

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1996:178

CJUE

30 avril 1996

30 avril 1996

. # Direttiva 89/552/CEE - Trasmissione dei programmi via cavo. # Causa C-11/95.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10375

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

Il est donné acte à la société Calor Sistem du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Métal conteneurs services. 2.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300125

Cassation

6 mars 2025

6 mars 2025

assurances mutuelles, dont le siège est [Adresse 3], 37°/ à la société coopérative d'architecture Atelier Cooperim, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 20], 38°/ à la société Can

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007908095

Admin. suprême

28 juillet 1995

28 juillet 1995

Vu la requête enregistrée le 30 juin 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la FEDERATION FRANCAISE DE CANOE-KAYAK, dont le siège est au ..., représentée par son président

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA03279_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Par la présente requête, la commune de Cannes relève appel de ce jugement.

Source officielle
CC

comm

613724a4cd580146774172d3

Cassation

11 octobre 2005

11 octobre 2005

Norsolor, aux droits de laquelle se trouve la société Elf Atochem depuis dénommée Atofina, a fait importer du Brésil par l'intermédiaire de la société Mines Minerais Métaux 55 441 hectolitres d'alcool de canne

Source officielle
TJ

1ére chambre B

69d6d023cdc6046d47925e49

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

des Alpes-Maritimes, service des domaines, pôle de gestion des patrimoines privés, en qualité de curateur à la succession vacante de Madame [T] [F] veuve [A], née le 18 septembre 1947 et décédée à Cannes

Source officielle
TJ

JLD

69dd5c83cdc6046d4721b0e3

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

R3211-45 du Code de la santé publique; Vu l'hospitalisation psychiatrique complète dont fait l'objet: Madame [Q] [N] Née le 22/03/1985 à SOUSSE Actuellement hospitalisée au centre hospitalier de Cannes

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd3623cdc6046d471edebb

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le 23 octobre 2019 le salarié a établi une déclaration de maladie professionnelle portant sur un cancer pulmonaire et mentionne une première constatation médicale en avril 2019, le certificat médical initial

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200291

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

Y..., qui avait été salarié de la société Ascometal, a déclaré un cancer broncho-pulmonaire, alors qu'il était âgé de 75 ans ; que par notification du 10 septembre 2014, son organisme de sécurité sociale

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Michel X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03171

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

. ; que l'officier de police judiciaire présent sur les lieux y a saisi un fusil à pompe à canon scié et crosse coupée, la réplique d'un fusil d'assaut de calibre 22 LR, une carabine de calibre 12 mm et

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00158

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

La société SEBT a acheté une « canne de désurchauffe », destinée à réguler la température de vapeur et reliant les deux surchauffeurs de l'installation, à la société Dresser produits industriels (la société

Source officielle
CC

cr

Mme T... a porté plainte le 2 novembre 2010c/MM. R

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00217

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

P..., et les avoir chargés en 2008 du chantier de construction d'une villa puis qu'en proie à de grandes difficultés liées à des deuils successifs, au cancer dont elle a été atteinte, aux interventions

Source officielle

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