des Commissaires de Justice (UNCJ), dont le siège social est [Adresse 3] Partie défenderesse : comparant par Me Michaël BENDAVID, membre du Cabinet ABPA AVOCATS, avocat (R258) En présence de la SCP Carole

Par la requête n° 23BX03034, la SARL Carrosserie JRC et son gérant, M.

Par la requête n° 23BX03034, la SARL Carrosserie JRC et son gérant, M.

KY West, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre B), dans le litige l'opposant à Mme Carole-Anne

qu'elle a passé commande à la société Midi auto 28 (la société Midi auto), en lui versant un acompte, d'un véhicule comprenant, au titre des accessoires, une caisse fabriquée et montée par la société Carosserie

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu , selon l'arrêt attaqué (Douai, 26 octobre 2012), que par courrier du 3 novembre 2009, la société de carrosserie

G : 13/ 04826 Melle Carole X...

A l'audience, il a été entendu : * La SARL CARROSSERIE LE CAM représentée par M.

; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter la demande de la SCI Carole-Bruno ; 3°) de mettre à la charge de la SCI Carole-Bruno la somme de 4 000 euros en application des dispositions de l'article L.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la société à responsabilité limitée Carrot Parme Activité, dont le siège

Article 2 : La requête d'appel de la société Caron de Beaumarchais et de M. A est rejetée.

à la charge de l’Etat le versement à Me Cariou de la somme de 1 200 euros.

: Par une requête enregistrée le 10 mai 2022, Mme A B, représentée par Me Cabral, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 avril 2022 par laquelle le centre hospitalier Jean-Baptiste Caron

Le marché de la carrosserie connaît par ailleurs les effets d'une crise structurelle à laquelle n'échappe pas notre entreprise.

CAROSS NEGOCE AUTOS [Adresse 3] [Localité 4] SOCIÉTÉ MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 5] S.A.

Le 11 janvier 2024 le gérant a accepté, dans l’attente de la régularisation d’un bail avec la Carrosserie de la Pouponnière.

moyen unique : Vu les articles L. 122-4 du code du travail alors applicable et 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que selon protocole d'accord du 4 décembre 2006, la société Carrosserie

2013), que, le 30 mai 2007, la société Foncière Saint-Honoré a formé une offre d'achat de l'immeuble mis en vente par l'Association nationale des chambres syndicales, dite Fédération française de carrosserie

XAVIER GAUDUCHEAU ET CAROLE JEZEQUEL S.C.P.

APPELANTE : SA TRANS HELICOPTERE SERVICE Aéroport de Lyon Bron BP 120 69672 BRON CEDEX représentée par Me Stéphane BOURQUELOT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Madame Carole