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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93620
26 octobre 2016
26 octobre 2016
Dominique X... né le 23 Mai 1967 à AJACCIO (20000) ... 20129 BASTELICACCIA défaillant M. Jean Pierre Y...
Source officiellecr
613724f3cd58014677419bdb
3 novembre 1987
3 novembre 1987
. ; "aux motifs qu'il est constant que Dominique Z... est venu auprès de Michel X..., a ouvert la portière de la voiture de ce dernier et l'a agrippé par les vêtements pour le sortir de son véhicule et
Source officiellecr
6137268dcd580146774267db
6 septembre 2005
6 septembre 2005
blessures involontaires suivies d'une ITT supérieure à trois mois ; "aux motifs qu'il résulte de l'information que le docteur Florence X..., épouse Y..., gynécologue de ville, a vu en consultation Dominique
Source officiellecomm
61372328cd58014677406255
20 octobre 1998
20 octobre 1998
Dominique X..., fils des vendeurs ; que la société alléguant avoir appris quelques semaines plus tard que M.
Source officiellecr
édure suiviec/André Y
61372607cd5801467742266b
18 avril 2000
18 avril 2000
de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910cf
12 février 2014
12 février 2014
née le 19 Décembre 2012 à MARSEILLE (13000) ... 20110 VIGGIANELLO assistée de Me Marie Dominique BOLELLI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence Mme Marie Héléne A...
Source officielleTrib. de Commerce
69f9be98cdc6046d47a64a05
30 avril 2026
30 avril 2026
450776968 représenté(e) par Maître [G] [F] / cabinet [J] DÉFENDEUR ROCS & Eaux Paysages [Adresse 2] RCS 843526195 non comparante Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Dominique
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cd62
17 octobre 1994
17 octobre 1994
Dominique, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, chambre correctionnelle, en date du 7 octobre 1993, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement
Source officielleciv1
60794b679ba5988459c42ea6
4 janvier 1984
4 janvier 1984
A ETE REVOQUE PAR UNE ASSEMBLEE GENERALE DU 7 JUILLET 1982 ET REMPLACE DANS SES FONCTIONS PAR M DOMINIQUE X..., LA MEME ASSEMBLEE GENERALE DECIDANT DE RENOUVELLER, POUR LA SAISON DE MONTE DE 1983, LE CONTRAT
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019831954
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Dominique U, demeurant 10, Le Bois Renard à Malville (44260), M. Dominique D, demeurant ..., M. Patrick AF, demeurant ..., M. Frédéric X, demeurant 7, rue la Source la Touche à Malville (44260), M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026531777
24 octobre 2012
24 octobre 2012
Pierre Chaubon, Conseiller d'Etat, - les observations de Me de Nervo, avocat de Mme Dominique C. - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd5c
9 février 2010
9 février 2010
représenté par Me Bernard DE LAMY C/ SCI VICTOLINE représentée par la SCP RIVES-PODESTA Dominique Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ef1
9 février 2018
9 février 2018
Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré Mme Dominique DOS REIS a été entendue en son rapport Greffier lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91969
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Dominique X...et Mme Marie-Brune X...épouse Z....
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007765699
5 octobre 1988
5 octobre 1988
sa femme et ses enfants ainsi que la Garantie Mutuelle des Fonctionnaires, en vue de déclarer la commune d'Isle et la société anonyme Doussaud, responsables de l'accident de voiture dont son fils Dominique
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007721609
20 mai 1988
20 mai 1988
Dominique X... 'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif d' Amiens a rejeté sa demande ; Article ler : La requête de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007691126
29 janvier 1986
29 janvier 1986
Article 2 : La demande présentée par Mlle Dominique X... devant le tribunal administratif d Versailles est rejetée.
Source officielleRéférés Civils
6272197d228a02057de6767d
26 avril 2022
26 avril 2022
CARTRON de la SELARL DOMINIQUE CARTRON, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me Lucie DUPONT, avocate au barreau de RENNES Société MAF (MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS), agissant
Source officielleTrib. de Commerce
69b46970cdc6046d47934e11
2 avril 2025
2 avril 2025
de liquidateur de [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 4] Représentant : Maître CORNAUD Vincent - Cabinet AR LAW Intervenant : [F] [B] (non comparant) [Adresse 5] [Localité 5] Président : Monsieur Dominique
Source officielleAFFAIRE COURANTE
6a0bd4fccdc6046d4724ac4d
4 mai 2026
4 mai 2026
Frais de greffe compris dans les dépens (article 701 du CPC) : 63,60 euros HT, TVA : 12,72 euros, soit 76,32 euros TTC JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION Les sociétés STE DOMINIQUE [J] et
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