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4 238 résultats pour « Emmanuel Pire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372338cd58014677406f9a

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

Emmanuel D..., demeurant SA Castorama ZAC Pauline, RN 98, 83130 La Garde, 3 / de M.

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Z

6137231acd5801467740577f

Cassation

14 janvier 1999

14 janvier 1999

Saint-Jean d'Angely cedex, 6 / de Mme X..., demeurant quartier Saint-Victor, 26240 Saint-Barthélémy de Vals, ès qualités de tutrice et d'administratrice de la personne et des biens de sa fille Emmanuelle

Source officielle
CC

civ3

6137233fcd580146774074c1

Cassation

20 janvier 1999

20 janvier 1999

Emmanuel, Pierre A..., demeurant ..., 3 / Mlle Carine, Nicole A..., demeurant ..., Tous deux pris ès qualités d'héritiers de leur père Joël A..., en cassation de l'arrêt rendu le 6 mai 1997 par

Source officielle
CC

soc

613723f5cd58014677410675

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Jean-Pierre Q..., demeurant ..., 2 / de M. Tony XW..., demeurant ..., 3 / de M. Jean Christian P..., demeurant ..., 4 / de M. Patrice B..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613723f6cd58014677410716

Cassation

29 avril 2002

29 avril 2002

A..., Emmanuel X..., demeurant 34, chemin l'Evêque, 97422 Saint-Paul Saline les Hauts, 2 / Mme Marie-Rose X..., épouse C...

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007913958

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Emmanuel S..., à Mme Honorine B..., à Mme Marie-Lise S..., à M. Luc H..., à M. Pierre M..., à M. Jean-André U..., à M. R... T..., à M. Yves Claude K..., à M. Venance V..., à M. Antoine A..., à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f48

Appel

24 février 2016

24 février 2016

Pierre-Louis Z...et M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65449d4cc71a6a83181c8de6

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023110006

Admin. suprême

10 novembre 2010

10 novembre 2010

pour excès de pouvoir le décret n° 2009-1707 du 30 décembre 2009 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019159514

Admin. suprême

30 juin 2008

30 juin 2008

Article 3 : L'Etat versera à M. et Mme Pierre-Yves A une somme globale de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9353c

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Don Pierre Y... né le 21 Mai 1933 à TRALONCA (20250) ... 20250 CORTE défaillant Mme Anne Marie Z... épouse Y...

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mmes X

61372228cd580146773fab5c

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Pierre Y..., demeurant villa "Grenadille", chemin Saint-Antoine à Speracedex-Peymeinades (Alpes-Maritimes), 2 / Mme X..., née Monique Y..., demeurant ...

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d7faa704a07f4934428

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

- N° Portalis 352J-W-B7H-C3CQ2 N° :3-CB Assignation du : 30 et 31 octobre 2023 EXPERTISE[1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 19 décembre 2023 par Emmanuelle

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddc44ba707c86a1eafdbec

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Emmanuel X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd8a

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

rendu le 19 Octobre 2010 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No chambre : 1 No Section : No RG : 2008/ 8623 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd90378

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

G : 12/ 01996 Mme Emmanuelle Marie Jeanne X... épouse Y... C/ M. Erwan Alain Albert François Y...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007671445

Admin. suprême

11 juillet 1980

11 juillet 1980

JEAN-PIERRE XT..., M. D... NOURRIT, M. JEAN-LOUIS XZ..., M. ANDRE AD..., M. HENRY BA..., M. EMMANUEL CP..., MME MARIE-PAULE BK..., M. RENE YE..., M. REMY R..., M. CLAUDE BH..., M. MICHEL YS..., M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f19a6dcdc6046d47ede8c6

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

VEDEL SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et Me LAVERRIERE Emmanuel, avocat au barreau de PARIS, plaidant S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9ecf1d01e3c86f45d87

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[I] [C] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Rep/assistant : Me Pierre-emmanuel DEMARCHI, avocat au barreau de NICE DÉFENDEURS INTERVENANT VOLONTAIRE S.A.

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0ae0bcdc6046d47d8bfa6

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

PROCÉDURE : Par courrier reçu au greffe le 28 octobre 2024, la société MAISONS PIERRE a déclaré former un recours à l'encontre de cette ordonnance.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PIRES RODRIGUES, Lucas, Emmanuel

SIREN 933202871Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

23/10/2024

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Radiations

Riom Courtage immobilier, PIRES, Adrien, Emmanuel

SIREN 883222382Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

02/10/2023

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Radiations

PIRES, Pierre Emmanuel

SIREN 911397339Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

26/04/2023

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Créations

PIRES, Pierre Emmanuel

SIREN 911397339Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

20/03/2022

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Créations

PIRES FIGUEIREDO, José, Emmanuel

SIREN 891804353GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

13/12/2020

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