Vincent Chevalier Décision contradictoire et en premier ressort rendue au nom du peuple français, après en avoir délibéré le 2 octobre 2025 par la présidente, laquelle a signé la minute avec le greffier

ABRISUD [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Vincent MOSQUET de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : S.A.

Adresse 1] prise en son établissement EXPERTISES GALTIER [Localité 6] situé à [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal demeurant en cette qualité audit siège Représentée par Me Vincent

JUILLET 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 23/00422 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ D'[Localité 12] du 02 Mai 2024 APPELANTE : Société [5] [Adresse 14] [Localité 1] représentée par Me Fabrice

décision du 19 décembre 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Hérault de lui délivrer un titre de séjour et une autorisation provisoire au séjour avec autorisation de travail dans l'attente de la fabrication

Roth, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la société Renault Retail Group, de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M. C..., l'avis de M.

Septembre 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/01982 APPELANT Monsieur [M] [Q] [V] [R] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 2] demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Vincent

Vincent Daumas, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Didier, Pinet, avocat de l'institut national de l'origine et de la qualité (INAO) ; Considérant qu'il ressort des pièces

Il résulte de l'instruction que la société Metalic a acquis le 11 juillet 2013 la totalité du capital social de la société Fonderie Rhône qui exerçait une activité de fabrication de pièces de fonderie

Michelle GUEDE BROSSOLLET, avocat au barreau de PARIS, toque E1976 Madame [XK] [E] [GQ] demeurant [Adresse 4] Madame [A] [N] épouse [WH] demeurant [Adresse 3] représentés par Maître Vincent

21/04/2006 ARRÊT No No RG : 05/02742 MT/HH Décision déférée du 24 Mars 2005 - Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE - 04/400 Bernard VINCENT Jacques X...

Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 SA EFFICITY prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 497 61 7 7 46 ayant son siège

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Vincent et Ohl, avocat aux Conseils, pour la caisse de mutualité sociale agricole Ardèche-Drôme-Loire.

2009) que la société Auxitec industrie (la société Auxitec) a passé commande d'un poste de chargement en sel à la société Palamatic France (la société Palamatic) pour lequel celle-ci a confié la fabrication

le rapport de M. le conseiller Dumas, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Planche et des treize autres demandeurs, et de la société Agostini et cie, de Me Vincent

Roger, demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), ..., 12°) Monsieur VINCENT YU..., demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), route de Ricoisne, 13°) Monsieur Y...

Weber, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Villien, les observations de Me Vincent, avocat de l'Union départementale de la Mutualité Agricole de

, avocat postulant assistée de Me Sébastien VIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant le cabinet VINCKEL, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTERVENANTS : Maître A...Vincent

Localité 1] Immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 480675974 Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée par Me Vincent

ACOR [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Plaidant par Me Vincent DONY de l'AARPI ARKE Avocats, avocat au barreau de PARIS