Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2103780_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2400764_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
raison d'une notification tardive de la décision attaquée ; - il a subi deux accidents de travail le 27 août 2020 et un accident de moto le 22 novembre 2022 qui est à l'origine d'une fracture de la hanche
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402930_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Elle a été opérée le 15 octobre 2020, pour une reprise partielle acétabulaire de la prothèse totale de hanche gauche. Malgré un traitement médicamenteux, la gêne a persisté en 2022 et 2023.
Source officielle10ème chambre
DTA_2407376_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
recours contre les décisions de refus de visa d’entrée en France, saisie d’un recours administratif préalable obligatoire formé contre la décision du 2 février 2024 de l’autorité consulaire française à Hanoï
Source officielle2ème chambre 2ème section
669aaeb630bd4f0c3f6b30f5
19 juillet 2024
19 juillet 2024
[W] [L], partie succombante, sera condamné aux dépens, dont distraction au profit de Maître Pierre-Henri HANOUNE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93591
5 octobre 2016
5 octobre 2016
2A- 2B née le 14 Mars 1954 à JALLIEU ... 20243 SERRA DI FIUMORBO ayant pour avocat Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean Pierre GASTAUD, de la SELARL GASTAUD-LELLOUCHE-HANOUNE-MONNOT
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2205999_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Le 17 août 2010, elle a subi une ostéosynthèse par plaque en raison de la persistance de la luxation de la hanche droite.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1017DEC000948315
17 octobre 2017
17 octobre 2017
Espagne [GC], n os 28955/06 et 3 autres, § 57, CEDH 2011, et Von Hannover (n o 2) , précité, § 107).
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2500545_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Ils soutiennent que : - le centre hospitalier d’Arras a méconnu son obligation d’information préalable à l’opération de pose d’une prothèse de hanche et qu’il en résulte pour Mme I... un préjudice d’
Source officielle8ème chambre
DTA_2101436_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Malgré un traitement par antibiotiques, les douleurs ont persisté, rendant nécessaire une intervention d'arthroplastie de resurfaçage de la hanche gauche.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0219JUD005364909
19 février 2015
19 février 2015
In the case of Ernst August von Hannover v.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1204DEC006272113
4 décembre 2018
4 décembre 2018
Elle estima qu’au regard du concept de protection échelonnée développé par la Cour fédérale de justice (voir Von Hannover c.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
679331c831df9338379d26e3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, sans complication vasculo-nerveuse, avec un enraidissement de la hanche algique sans déficit neurologique périphérique.
Source officielle1ère - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000033657437
16 décembre 2016
16 décembre 2016
La décision attaquée, ainsi qu'il ressort de ses termes mêmes, a fixé la baisse des tarifs de responsabilité et des prix limites de vente à 12,29 % pour les lignes correspondant aux prothèses de hanche
Source officielle7ème chambre
DTA_2210395_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Il soutient que : - l'AP-HM est responsable d'une double faute commise durant l'intervention de pose de prothèse totale de hanche qu'il a subi le 16 septembre 2016 à l'hôpital Nord caractérisée, d'une
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101245_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Un scanner a été réalisé le même jour et a permis de mettre en évidence une fracture du bassin H impaction de la prothèse totale de la hanche.
Source officielleChambre 06
69f3adb1cdc6046d47220cda
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[R] [E], [Adresse 2] FRANCE AHA AUDIT [Adresse 3] Assisté par la SARL HAROCHE AVOCAT [Adresse 4] M.
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
6a0df79dcdc6046d47591526
20 mai 2026
20 mai 2026
BOBIGNY siégeant au tribunal de proximité de PANTIN, assistée de Madame Amel OUKINA, greffière principale ; ENTRE : DEMANDEUR : La SARL COMM’9 [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Valérie HANOUN
Source officielle9ème chambre
DTA_2216477_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 novembre 2022, Mme A B, représentée par Me Harroch, demande au tribunal : 1°) d'ordonner la production de l'ensemble de son dossier par
Source officielleCour d'Appel
6253c98abd3db21cbdd88991
4 octobre 2006
4 octobre 2006
Alain X... pris en sa qualité de liquidateur Ad Hoc de la SARL GABELLI 5 rue Campanari 20200 BASTIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de la SELARL GASTAUD LELLOUCHE HANOUNE
Source officiellePage 52 sur 260
Hanocq, Tania
17/06/2026
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HANOCQ, Thibault Henri Jean-Claude
10/06/2026
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HANOCQ GC
07/04/2026
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SOCIETE D'AVOCATS ELISABETH HANOCQ
12/03/2026
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BOULANGERIE Olivier HANOCQ "Les Trois Lys", ROUESSARD, Franck
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 09/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Place des Plantagenêts 49590 Fontevraud-l'Abbaye
02/02/2026
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