dans l'avion ; que la compagnie Air-Lanka, ayant refusé d'endosser le billet au profit de l'UTA, le voyageur a acheté un billet sur un vol UTA pour rentrer à Paris, après avoir dû passer une nuit à l'hôtel

Robert Bègue, en qualité de promoteur, mandataire et entrepreneur, a fait édifier un bâtiment, dont une partie à usage d'hôtel, appartenant à la société Carlina, a été implantée sur un terrain qui est

que la Caisse centrale de coopération économique aux droits de laquelle est venue l'Agence française de développement (l'AFD) a consenti en décembre 1984 puis janvier 1986 deux prêts à la société de l'Hôtel

que la Caisse centrale de Coopération économique aux droits de laquelle est venue l'Agence française de développement (l'AFD) a consenti en décembre 1984 puis janvier 1986 deux prêts à la société de l'Hôtel

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 21 novembre 2024), propriétaire d'un lot dans l'une des villas composant un lotissement exploité en hôtel de tourisme, la société Gescomi (la bailleresse) l'a donnée

H], en ce que celle-ci avait retenu, pour l'évaluation des parts sociales de la société Olinda, une valeur déterminée à partir du chiffre d'affaires réalisé par le fonds de commerce d'hôtel

P], en ce que celle-ci avait retenu, pour l'évaluation des parts sociales de la société Olinda, une valeur déterminée à partir du chiffre d'affaires réalisé par le fonds de commerce d'hôtel

prévus pour l'application de l'article L. 1er du Code de la santé publique, dans sa rédaction issue de la loi postérieure à ce texte, du 6 janvier 1986, n'ont pas été publiés ; les exploitants d'hôtels

SOCIETE FRANCAISE DES HOTELS DE MONTAGNE (SFHM) et la S.C.I.

HOTEL LE GRAND BLEU C/ S.A.S. HUMAPRO S.E.L.A.S.

Statuant sur le pourvoi formé par Mme Sylvie Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 8 février 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 10), dans le litige l'opposant à la société Hôtel

d'acquisition illicite de stupéfiants ; qu'en déduisant la culpabilité du prévenu du vocabulaire utilisé par lui lors des conversations téléphoniques enregistrées, du matériel trouvé dans sa chambre d'hôtel

d'emprisonnement dont une avec sursis ; "aux motifs que les services des douanes de l'aéroport de Roissy contrôlaient le 5 novembre 1996 un colis postal en provenance de Saint-Martin à destination d'un hôtel

Décision n°96-D-73 du 26 novembre 1996 relative à des pratiques mises en oeuvre sur le marché de la fourniture de cafés torréfiés aux cafés-hôtels-restaurants

par courrier enregistré à son secrétariat le 27 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Neuf-Brisach à sa demande de communication des archives municipales relatives à l'horloge de l'Hôtel

CETAT16-03-06 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - AUTRES CAS D'UTILISATION DES POUVOIRS DE POLICE GENERALE - Police des moeurs - Fermeture d'un hôtel meublé.

CETAT16-03-03 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES MANIFESTATIONS, REUNIONS ET SPECTACLES - Police des moeurs - Hôtels et cabarets - Lieux de débauche - Fermeture.

La société Auvergne Investissement Hôtels M. Serge Emery — 200 000 € 1 blâme 1 interdiction d'exercer l'activité de CIF (5 ans)