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2 042 résultats pour « Isabelle Filière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

66c826185372bffe825630ad

Appel

22 août 2024

22 août 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Nadège Rodrigues,

Source officielle
CA

6e chambre

5fca24e20b709516db1d3875

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle VENDRYES, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 2 A

680b1c00c0f38137e6792afe

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Myriam DENORT, conseillère Madame Nathalie HERY,

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

67ee196c6cff766e94e38a10

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Eva GIUDICELLI en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

67fde8319b68debe44f7e8a1

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre     Madame Violette BATY, Présidente de chambre Monsieur Jacques BICHARD, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats et du prononcé : Madame Isabelle-Fleur

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a0ffa36cdc6046d478a59a1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Isabelle MIQUEL, conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fca605496ea9747c2dcff92

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

APPELANTE Madame [G] [U] [V] divorcée [K] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 10] ([Localité 10]), demeurant [Adresse 6] représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES

Source officielle
CA

2e Chambre

6031e87bfa806221d3aa50a9

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

représentée par Me Isabelle Y..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Jean-Frédéric A..., avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

6e chambre

5fd9cbf0b244c20532a095f2

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 Octobre 2019, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, conseiller, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Isabelle

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00277_20230109

Admin. Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.

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CA

17e chambre

615e0d9cc25a97f0381f4e44

Appel

28 janvier 2015

28 janvier 2015

rendu le 17 Juin 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 11/00553 Copies exécutoires délivrées à : Me Nathalie BAUDIN-VERVAECKE Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68e892f6f271a402af33b781

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Madame Nathalie COURTOIS, Présidente, Madame Véronique PITE, Conseillère, Madame Odile CRIQ, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Patricia GERARD, Greffier lors du prononcé : Madame Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f9426d9e13277d6e38ea

Appel

1 février 2022

1 février 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente Mme Françoise BARUTEL, conseillère, Mme Déborah BOHÉE, conseillère

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CA

19e chambre

63c8ef6ddc5b777c909931f4

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

UNILEVER FRANCE N° SIRET : 552 11 9 2 16 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire :

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02777

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

K... n'exerce pas d'activité propre autre que la détention des titres de participation de la société Mécapli et des autres filiales moins importantes que cette dernière, et qu'elle a été créée dans le

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CA

Chambre 4-8

64379d2b9477fe04f5cc6236

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

63bfb3675e2fbe7c90043961

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de

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CA

Chambre sociale

64379e499477fe04f5cc6649

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller faisant fonction de président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Madame Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab47603bf88a1884699

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Et lors du délibéré par : Madame Valéry CHARBONNIER, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, ******** Exposé des faits, de la procédure et des prétentions

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CA

7ème Ch Prud'homale

5fca5722d498051f26f43985

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 19 NOVEMBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Benoît HOLLEAUX, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

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