Codes de loi français

Article 233-1.02

et l'immersion du sous-marin. 2.2. analyse de risque : étude visant à apprécier la probabilité d'apparition et la gravité d'événements indésirables par l'explicitation des causes initiatrices et des scénarios de propagation de ces causes vers les événements

LEGIARTI000026909680

Evénements divers Demande de consultation du dossier 3 ans D Autres correspondances de l'agent et réponses de l'administration 10 ans Interventions, projet de réponse et réponse définitive 3 ans Recours hiérarchique et recours gracieux

Article 2

Est soumise à la procédure prévue à l'article R. 211-32 du même code toute personne accédant, dans le cadre du grand événement des jeux Olympiques désigné à l'article 1er, à un autre titre que celui de spectateur, à l'un des établissements et installations

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

l'état des matériels de protection, de surveillance, de contrôle et de communication (préciser procédures et périodicité d'entretien et enregistrement) ; -création et tenue à jour d'un registre de sûreté comprenant une liste chronologique de tous événements

Article Annexe

Sur cette terre d'accueil, ils s'établissent et cultivent la vigne aussi bien pour l'office divin que pour le réconfort des Croisés et des pèlerins de passage sur le chemin de Saint-Jacques-de-Compostelle.

LEGIARTI000049827483

Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner. Etablissement public du musée national Picasso-Paris. Etablissement public du musée Rodin. Etablissement public du palais de justice de Paris.

Article Annexe B

173) 174 Nombre de journées d'absence pour accidents de travail et de trajet 175 Nombre de journées d'absence pour maternité 176 Nombre de journées d'absence pour congés autorisés (événements

Article Annexe 2

L'information financière Les différents rôles de l'information comptable sont présentés rapidement en rappelant que si la comptabilité a pour fonction de garder la trace des événements, elle répond aussi à des finalités qui ont évolué dans le temps.

Article 150-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 57

Au gain net réalisé depuis l'ouverture d'un plan d'épargne en actions défini à l'article 163 quinquies D en cas de clôture après l'expiration de la cinquième année lorsqu'à la date de cet événement la valeur liquidative du plan ou de rachat du contrat

Article Annexe II - II. Maquette 8

d'équipe mobile transversale ; identifier et argumenter les patients relevant des ressources et filières gériatriques ; mobiliser les ressources et filières gériatriques au sein de sa structure ; élaborer un protocole de soins et à la gestion des événements

Article L5219-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

développement économique d'intérêt métropolitain ; c) Construction, aménagement, entretien et fonctionnement de grands équipements culturels et sportifs de dimension internationale ou nationale ; d) Participation à la préparation des candidatures aux grands événements

Article Annexe

Centre mobilisateur n° 50 de Rennes-Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine). Centre mobilisateur n° 68 d'Essey-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle). Centre mobilisateur n° 71 de Digoin (Saône-et-Loire).

Article Annexe I

L'aide concerne les plantations de l'appellation d'origine Bourgogne et Bourgogne suivi des indications Chitry, Côte d'Auxerre, Côte chalonnaise, Côtes du Couchois, Côte Saint-Jacques, Coulanges-la-Vineuse, Epineuil, Tonnerre, La Chapelle Notre-Dame

Article Annexe I

L'aide concerne les plantations de l'appellation d'origine Bourgogne et Bourgogne suivi des indications Chitry, Côte d'Auxerre, Côte chalonnaise, Côtes du Couchois, Côte Saint-Jacques, Coulanges-la-Vineuse, Epineuil, Tonnerre, La Chapelle Notre-Dame,

LEGIARTI000021809793

Saint-Georges-de-Rouelley, Saint-Georges-Montcocq, Saint-Germain-d'Elle, Saint-Germain-de-Tournebut, Saint-Germain-de-Varreville, Saint-Germain-sur-Ay, Saint-Germain-sur-Sèves, Saint-Gilles, Saint-Hilaire-du-Harcouët, Saint-Hilaire-Petitville, Saint-Jacques-de-Néhou

LEGIARTI000041463933

Article 33 Tout événement ou évolution concernant un ouvrage, son exploitation ou une activité relevant du présent cahier des charges et mettant en cause ou étant susceptible de mettre en cause, y compris dans des circonstances différentes de celles de

LEGIARTI000041463922

Article 33 Tout événement ou évolution concernant un ouvrage, son exploitation ou une activité relevant du présent cahier des charges et mettant en cause ou susceptible de mettre en cause, y compris dans des circonstances différentes de celles de leur

Article Annexe I (suite)

- de données chiffrées ; - des événements survenus ; - des demandes reçues ; - d'une marge d'initiative déléguée.

LEGIARTI000024744667

. - les évènements et circonstances qui ont conduit à comptabiliser ou à reprendre la dépréciation.