D'autre part, j'ai bien noté ton problème de stocks avec la marque ELUX sur des produits équivalents, exemple la 8 kilos chez Boulanger à 399 quand la même bloc b599 en stock et qu'une 7 kg 1200 trs se

; que de façon invraisemblable Leulmi L... croit pouvoir utilement alléguer être totalement étranger au trafic incriminé, alors que l'intéressé a été découvert en possession de plusieurs dizaines de kilos

vente indique une telle mention ; / 5° Les graines germées ; / 6° Les framboises, les fraises, les myrtilles, les mûres, les groseilles, la surelle, la surette et la groseille pays, les cassis et les kiwaïs

2026 ; / 6° Les graines germées, jusqu'au 30 juin 2026 ; / 7° Les framboises, les fraises, les myrtilles, les mûres, les groseilles, la surelle, la surette et la groseille pays, les cassis, et les kiwaïs

By these judgments the court awarded the applicant UAH   932.04 [1] in salary arrears and 8,850 kilos of coal, respectively.

poursuites pénales furent engagées contre le requérant pour participation à une organisation criminelle ayant comme objectif l’importation et la vente sur le territoire grec de produits stupéfiants (300 kilos

Reprise des activités professionnelles le 19/06/2013 avec restrictions de port de charges supérieures à 5 kilos pendant 3 mois » Les indications relatives à une reprise d'activité professionnelle avec

[X] invoque dans le cadre de la présente instance avoir été victime d'un accident du travail le 9 novembre 2020 en soulevant plusieurs cartons équivalent à plus d'une dizaine de kilos pour une prestation

l'intégralité des factures composant la déclaration de créance de 358.753,54 €, où figure, sur chaque document, la désignation des marchandises, le nombre de colis et les quantités livrées, le prix unitaire au kilo

ressort des explications fournies par Monsieur X..., non contestées par l'employeur, comme des photographies qu'il produit, que les pommes de terre sont livrées en magasin par box contenant 50 filets de 5 kilos

pute et rentre chez toi » ' « incompétent » ' « vous ne comprenez pas le français » ' « vous ne savez pas lire le français » ' « ah vous êtes enceinte ' parce que je pensais que vous aviez des kilos

d'aménagement, d'adaptation ou de transformation du poste de travail allant progressivement de la contre-indication du brouettage, puis du stockage, de la manutention manuelle de charges pesant plus de 5 kilos

Malik Z... le 8 mai 2017 via Facebook signifiait qu'il avait vendu un demi-kilo de poisson et non comme le comprenaient les policiers un demi-kilo de cocaïne ; (que le message étant : M. Malik Z...

par l'expert que depuis la consolidation, elle connaît de façon récurrente des effets indésirables avec diarrhées et impériosités, douleurs abdominales, à l'origine de variations de poids de quelques kilos

transmises, visées et développées oralement à l'audience, que : - ses conditions de travail étaient inadaptées : table de préparation trop haute compte-tenu de sa petite taille, pièces pouvant atteindre 25 kilos

arrêt maladie courant des années précédentes et avait été déclarée apte à la reprise en 2014, à mi-temps thérapeutique puis le 1er mars 2015, avec un aménagement de limitation de porte de charges à 8 kilos

général pour caractériser le manquement de l'employeur, alors que, selon les constatations de l'arrêt, il ne pouvait avoir conscience que du risque découlant du port des charges lourdes excédant 10 kilos

réalisation de la salle de bain, vendeur et constructeur ne devaient pas garantir l'affaissement du plancher résultant de la réalisation de cette salle de bain représentant une surcharge de 1 200 kilos

following the applicant's deportation and residence abroad for a lengthy period: preliminary objection dismissed   The applicant was found guilty of drug trafficking in a case concerning several dozen kilos

pour la réparation de tous les dommages justifiés dont il est légalement tenu résultant de la perte totale ou partielle ou de l'avarie de la marchandise qui ne peut excéder la somme de 90 francs par kilo