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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2201779_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions Mme Lambing, rapporteure publique - et les observations de Me Davrainville, représentant la communauté
Source officielle2ème chambre
DTA_2300709_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Delarue pour la société Metaline Division Logiciels et Me Michel, pour la commune
Source officielle2ème chambre
DTA_2202994_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
A ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Me Julien, représentant la société Bâtimur et de Me Siccardi, représentant le département des Ardennes.
Source officielle18e Chambre
6032958646ac540a3f91bbed
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Il fait également grief aux administrateurs judiciaires de ne pas avoir recherché des postes disponibles au sein des autres filiales du groupe ARCOLE INDUSTRIES et notamment au sein des sociétés LAMBERET
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
69ce019acdc6046d47d2d618
1 avril 2026
1 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.Ludovic JARIEL, président de chambre Mme Viviane SZLAMOVICZ, conseillère Mme Agnès LAMBRET, conseillère
Source officielle2ème chambre
DTA_2301400_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Marty, représentant la communauté d’agglomération de Châlons-en-Champagne et Me Defradas
Source officielle2ème chambre
DTA_2200998_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023. Le rapporteur, C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202546_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Philippe Cristille, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2023. Le rapporteur, Ph. E Le président, O.
Source officielle2ème chambre
DTA_2203042_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Nizet, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Foltzer pour la société GRDF et Me Masson pour la communauté urbaine du Grand Reims
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd865a8
28 novembre 2002
28 novembre 2002
.: Grosse délivrée le: à : 1128coiombaro Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Madame Anne VIDAL, Conseiller PRONONCE. à l'audience publique du 28 Novembre 2002 par
Source officielle2ème chambre
DTA_2201567_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Alibert, rapporteure ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Bonnet-Cerisier
Source officielle2ème chambre
DTA_2200025_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
A ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Me Julien, représentant la société Bâtimur et Me Siccardi, représentant le département des Ardennes.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02678_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Agnel, président-assesseur, Mme Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 juin 2022. La rapporteure, Signé : S. F Le président, Signé : J.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401412_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Me Opyrchal, représentant la commune de Saint-Dizier.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0601DEC007423901
1 juin 2006
1 juin 2006
that Ali Musayev was brought to a check-point between Gekhi and Urus-Martan, at the command centre of the Western Alignment of the Armed Forces ( военная группировка «Запад» ) commanded by Generals Labunets
Source officielleChambre pôle social
68a705c0fd86bff40ae598ed
29 juillet 2025
29 juillet 2025
des fours qu'il déchargeait ; - 31 janvier 1995, conducteur de banc de traction, chargé de conduire le banc et d'assurer la traction des tôles en respectant les consignes d'allongement ; - 1999, lamineur
Source officielle1ère chambre
DTA_2401189_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Rifflard, conseiller, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre civile B
6284903c498a54057d102e00
17 mai 2022
17 mai 2022
[P], adressé à la SCP Lamberet Vuiton le 4 avril 2016 pour lui fait part des observations de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948301c6ca88188aff6a6e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Les liquidateurs dressent ensuite dans leurs écritures la liste des réponses obtenues (pièces 62 à 78), se limitant à 6 propositions de postes à pourvoir, agent d'atelier au sein de la société Lamberet
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
69e0743dcdc6046d4769707c
15 avril 2026
15 avril 2026
Ludovic JARIEL, président de chambre Mme Viviane SZLAMOVICZ, conseillère Mme Agnès LAMBRET, conseillère Greffière, lors des débats : Mme Tiffany CASCIOLI ARRET : - contradictoire - par
Source officiellePage 52 sur 53