.. est propriétaire" ; qu'en se déterminant de la sorte quand il résultait du rapport d'expertise que l'objet en cause ne pouvait en aucun cas avoir été fabriqué à la Manufacture d'armes de Tulle (MAT

date du 7 juin 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de faux et usage, abus de confiance et escroquerie, a déclaré recevables les constitutions de partie civile de la Fédération BATI-MAT

nette 38.640 kg brix 75 % (0,4X386,4X75) 11.592 €, IMA n° 26938626 masse nette 19.320 kg brix 75,2 % (0,4X193,2X75,2) 5.811€, IMA n° 27211775 masse nette 38.640 kg brix 75 % (0,4X386,4X75) 11.592€, IMA

s'agissant du règlement des fonds encaissés pour le compte des clients : "le délai réglementaire du reversement est absent par l'Etude" ; que, certes, les huissiers, outre les fonds clients qui forment une masse

.; "aux motifs qu'il résulte des pièces du dossier que le 31 mai 1993, le conducteur du fourgon Renault Master venant de Saumur et se dirigeant vers Cholet, a perdu le contrôle de son véhicule; que

fiches techniques ayant, selon lui, été établies par la société " Leatherland International Services " centrale de référence, sans passer par l'intermédiaire de la société " l'Univers du Cuir " France " Master

précédaient ou suivaient ces deux véhicules, n'ont confirmé avoir vu celui conduit par Florence Y... se déporter hors de sa voie de circulation et franchir la ligne médiane pour heurter le fourgon Renault Master

Forslag til afgørelse - 27. marts 2014#Wagenborg Passagiersdiensten m.fl.#Sag C-207/13#Generaladvokat: Wahl

secrétariat le 8 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'université de Strasbourg à sa demande de communication de sa copie d'examen en « environnement de l'économie numérique » du Master

l'université de Nantes à sa demande de communication, à sa cliente, des « annexes n° 4 - Fiches (2 pages) » figurant aux dossiers de candidature déposés par les étudiants sélectionnés pour suivre les cours en Master

Article 3 : L'Etat versera à Me Kuhn-Massot, conseil de M.

octobre 1999) qu'afin de constituer un groupe leader européen en matériels d'équipements destinés à l'agriculture, la société Profinance, société de capital à risque, a envisagé la reprise du "groupe" Mat

décembre 2000) qu'afin de constituer un groupe leader européen en matériels d'équipements destinés à l'agriculture, la société Profinance, société de capital à risque, a envisagé la reprise du "groupe" Mat

selon l'arrêt attaqué, que, selon des avenants du 19 janvier 2011, la subvention de fonctionnement due par l'employeur au comité de l'unité économique et sociale (UES) MAAF est fixée à 0,25 % de la "masse

X... et la société Melvin ont signé un contrat de "Master franchisé" au terme duquel il était chargé de développer la marque de la société Melvin dans un certain nombre de départements ; que, soutenant

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 21 février 2006), que Mme X... et plusieurs autres salariées de l'association Genyer-Mas

de Grasse (audience publique des saisies immobilières), au profit : 1 / de la Caisse d'épargne et de prévoyance Côte-d'Azur, dont le siège est ..., 2 / de la société civile immobilière (SCI) Les Mas

Vicens a été créée par Firmin Y... en 1936 pour baptiser un mas et que le département des Pyrénées Orientales est son légataire universel pour en déduire que cette collectivité territoriale avait qualité