l'autorisation de port par Monsieur XXX, policier municipal, des insignes et décorations suivants : 1) le brevet parachutiste ; 2) le brevet de tireur d'élite ; 3) le brevet entraînement commando ; 4) la médaille

#Dumping - Direitos definitivos - Cálcio metal - Suspensão da execução.#Processo T-2/95 R.

X... a été victime d'une fracture du col du fémur le 30 janvier 1976 vers 18 heures alors qu'il empruntait la rampe d'accès en forte déclivité d'une passerelle métallique située entre le palais de justice

l'ouvrage le 8 janvier 1990, procédant d'un parti architectural original tant par la création de circulations horizontales par coursives extérieures que par la conception de façades avec structures métalliques

Z..., chauffeur, qui avait eu l'occasion de signaler ce type d'incident à Franck X..., confirme que la veille des faits, soit le 16 janvier au matin, il a trouvé le rideau étayé par une barre métallique

demandes en paiement de sommes au titre d'indemnité de licenciement nul ou sans cause réelle et sérieuse, du manquement à l'obligation de formation, et pour certains, de la gratification due pour la médaille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Meal Wec Lines, dont le siège social est

exception sont illégales" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, et du jugement qu'il confirme, que les gendarmes ont constaté, le 20 mars 1995, que dix constructions métalliques

stockage ; qu'alors qu'ils étaient occupés à assembler des blocs de béton qui devaient borner cet ouvrage, il a décidé, pour déplacer un bloc difficilement accessible, plutôt que de l'équiper des barres métalliques

, sise à Reims, avec pour objet la location de véhicules et l'organisation d'événements et l'autre correspondant à la société Trio, sise à [...], qui avait pour objet la fabrication de structures métalliques

contradiction, que l'erreur commise par le Centre d'étude technique de l'assurance, société de courtage, qui, dans une lettre à l'UAP du 27 septembre 1983, mentionnait inexactement l'existence d'un rideau métallique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kern, (anciennement société Fers et métaux

pourvoi n E 94-11.880, pris en sa première branche, réunis : Vu le principe de l'autorité absolue de la chose jugée au pénal sur le civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un échafaudage métallique

d'exploitation, pour une durée de six mois, d'une station de transit de résidus, d'une station de transit de déchets industriels et d'une installation de stockage et d'activité de récupérations de déchets de métaux

Weisrock construction bois (la société Weisrock), depuis lors en plan de redressement, assurée par la société Axa assurances IARD (la société Axa), était chargée du lot charpente, couverture, bardage métallique

AU TITRE DES ANNEES 1969 ET 1970; CONSIDERANT QUE, D'UNE PART, SI LES OPERATIONS D'ACHAT ET DE VENTE DE METAUX DECRITES CI-DESSUS N'ONT PAS LE CARACTERE DE TRANSACTIONS COMMERCIALES ACCOMPLIES A TITRE

#Eisen und Metall Aktiengesellschaft v Commission of the European Communities.#ECSC Treaty - Failure to observe price lists - Fine.#Case 9/83.

communication de toutes les pièces qui ont servi au calcul des soldes de captivité et à la prime de démobilisation et tous les documents confirmant un non paiement, concernant son père, Monsieur X X, médaillé