immobilier du Domaine de la Bastero, dont le siège est [...] , représenté par son syndic la société [...] , dont le siège est [...] , 2°/ le syndicat des copropriétaires du Groupe immobilier Le Petit Navarre

née le 26 août 1933 à NAVARRENX (64190) de nationalité française - profession : retraitée demeurant ...

ces mêmes faits ainsi que des négligence dans le suivi du chantier et des difficultés relationnelles avec les copropriétaires ainsi qu'un non respect des procédures internes (non utilisation de la navette

domicilié [...] , 2°/ à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Polyclinique de Navarre

invoqués à l'appui du licenciement pour faute grave, le système de pointage mis en place pour établir les retards notamment n'étant pas opposable par manque de fiabilité, les dysfonctionnements de la navette

invoqués à l'appui du licenciement pour faute grave, le système de pointage mis en place pour établir les retards notamment n'étant pas opposable par manque de fiabilité, les dysfonctionnements de la navette

invoqués à l'appui du licenciement pour faute grave, le système de pointage mis en place pour établir les retards notamment n'étant pas opposable par manque de fiabilité, les dysfonctionnements de la navette

invoqués à l'appui du licenciement pour faute grave, le système de pointage mis en place pour établir les retards notamment n'étant pas opposable par manque de fiabilité, les dysfonctionnements de la navette

l'alcool au volant ; il publie des messages de prévention sur son site internet ; les soirées en partenariat avec les alcooliers sont refusées ; il refuse l'entrée aux personnes trop alcoolisées ; des navettes

aucune stipulation faisant état d'un lieu exclusif de travail et son nouveau lieu de travail était peu éloigné de l'ancien, tous deux étant situés dans le même secteur géographique et un système de navette

d'annuler la décision en date du 12 octobre 2021 par laquelle le vice-président Mobilités, Transports scolaires, Intermodalité, Infrastructures de la région Bourgogne-Franche-Comté a refusé de rétablir la navette

d'annuler la décision en date du 12 octobre 2021 par laquelle le vice-président Mobilités, Transports scolaires, Intermodalité, Infrastructures de la région Bourgogne-Franche-Comté a refusé de rétablir la navette

[C] [G] Notaire associé demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Karim MRABENT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (avocat postulant), Maître Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SCP BONNET - EYMARD-NAVARRO-TEYSSIER

DU 19 AVRIL 1962, "QUOIQUE LE CHEMIN NE SOIT PAS QUALIFIE DE PRIVE", NE COMPORTAIT AUCUN DROIT DE PASSAGE AU PROFIT DES ACQUEREURS, RETIENT QUE "L'ACTE DE CESSION DU 29 JANVIER 1898, DE LANGLOIS A NAVARRE

suivants du code de la santé publique) APPELANT : Monsieur [I] [K] [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 2] né le 05 Juin 1977 à [Localité 8] INTIMÉS : CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE NAVARRE

administratifs de la région Nouvelle-Aquitaine du 2 novembre 2023, ensemble ledit arrêté en ce qu'il prévoit une seule implantation pour le volet d'activité de soins de médecine nucléaire pour le territoire de Navarre-Côte

B...a demandé à la Société Orange France de réaliser une étude technique envisageant des solutions de déplacement de l'installation de téléphonie mobile située au 39, avenue de la Basse Navarre et de régler

Monsieur Thierry Z... un poste consistant à effectuer 3 heures 15 de route en deux périodes sans manutention ; qu'à l'issue de la période de mi temps et à compter du 9 juin 1998 il est affecté aux navettes