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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6970f320cdc6046d4720ce40
20 janvier 2026
20 janvier 2026
FOND DU 20 JANVIER 2026 N° 2026/31 Rôle N° RG 21/07636 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHP4Y S.C.I. [5] C/ [M] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officielleChambre 1-1
6866151e11adae0daca53297
2 juillet 2025
2 juillet 2025
AURON CHASTELLARES C/ SYNDICAT MIXTE DES STATIONSDU MERCANTOUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bastien PELLEGRIN Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielle11ème Chambre C
671bed3b179e3e0753260df0
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[G] [D], [Adresse 5] représenté par Me Elie COHEN, avocat au barreau d’ESSONNE plaidant, Me Mawaba SONGUE BALOUKI, avocat au barreau de MARSEILLE plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne
Source officielleChambre 1-9
680b1da72c124f4fd8d67286
24 avril 2025
24 avril 2025
CHAMBORD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Stéphanie ROCHE Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 1-9
680b1da82c124f4fd8d67288
24 avril 2025
24 avril 2025
CHAMBORD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Stéphanie ROCHE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65af6b41b6c6260008b53212
17 janvier 2024
17 janvier 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Roselyne
Source officielleChambre 1-3
65449c7ac71a6a83181c8bd2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
281 Rôle N° RG 19/01964 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDXIB SARL ENTREPRISE ZANNI ARTISAN PEINTRE C/ SARL CODAGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officielleChambre 1-11 référés
68fb978511af6ba0065f4283
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DEMANDEURS Madame [I] [T], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Valérie SADOUSTY, avocat au
Source officielle3e Chambre A
60353ffbda5ea469b468bd38
26 mai 2016
26 mai 2016
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR C/ SA MAS ENTREPRISE GENERALE SARL JAD SARL PROMO BATI CONCEPT Grosse délivrée le : à : Me Laurence LEVAIQUE Me Roselyne
Source officielle18e Chambre
6035bef7d0df7d26690d134c
4 mars 2016
4 mars 2016
Rôle N° 14/17408 [S] [N] [V] [L] C/ SAS ATEM SOLUTIONS Grosse délivrée le : à : Me Stéphane DORN, avocat au barreau de TOULON Me Philippe ROUSSELIN-JABOULAY
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6035e017bf9e4046761ea8d0
9 février 2016
9 février 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Décembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01061
30 mai 2013
30 mai 2013
mal-être dans ses rapports avec vous vous reprochant une attitude agressive, humiliante à leur égard, voir de les harceler… » ; que suivait une relation très circonstanciée des faits dénoncés par Roselyne
Source officielleciv2
60794be89ba5988459c443b4
18 avril 1980
18 avril 1980
QUALITE DE SYNDIC A LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE SPIRADO, FAIT GRIEF A L'ORDONNANCE ATTAQUEE, RENDUE PAR LE PREMIER PRESIDENT D'UNE COUR D'APPEL, D'AVOIR DECLARE RECEVABLE L'APPEL RELEVE PAR ROELLINGER
Source officielleRétention_recoursJLD
69d73fa5cdc6046d479bc85b
8 avril 2026
8 avril 2026
[M] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [C] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean-michel ROSELLO
Source officielleJuge Libertés Détention
6a10c6bfcdc6046d479dd83e
22 mai 2026
22 mai 2026
Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par Monsieur [V] [S], fonctionnaire administratif assermenté ; Attendu que la personne concernée par la requête est représenté par Me Jean-michel ROSELLO
Source officielleRétention_recoursJLD
6a167f54cdc6046d47110c74
26 mai 2026
26 mai 2026
interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [H] [Z] alias [W], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean-michel ROSELLO
Source officielleRétention_recoursJLD
6a167f7dcdc6046d47110f70
26 mai 2026
26 mai 2026
[K] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [M] [Z], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean-michel ROSELLO
Source officielleAnnexe Rue de Crosne
69d02bb5cdc6046d4707a3cd
3 avril 2026
3 avril 2026
[M] [Y] 3 bis rue Ledru Rollin 76100 ROUEN comparant en personne Mme [J] [U] 3 bis rue Ledru Rollin 76100 ROUEN comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l'audience publique
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008190007
21 janvier 2004
21 janvier 2004
Vu la requête enregistrée le 20 juin 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Rosalia X... Y demeurant ... ; Mme X...
Source officiellesoc
613723bdcd5801467740d844
13 juin 2001
13 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février
Source officiellePage 52 sur 147