CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
62c67c95ca9bf2637903097b
6 juillet 2022
[S] [C], associé au sein de la société VECTEUR ENERGY [Adresse 7] [Localité 4] Représentants : la SELARL LEXAVOUE, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et la SELARL DIEZ, avocat au barreau
9ème chambre
69ea8aa1cdc6046d474e3709
15 octobre 2025
Le groupe [C] est un acteur de référence des services d'ingénierie, intervenant principalement pour le compte de donneurs d'ordres industriels notamment dans les secteurs de l'automobile, de l'aéronautique
Référés
69657974cdc6046d47133798
9 janvier 2026
.- FORGET J.L. à la SELARL DECKER à la SCP FOSSAT-GLOCK à Me Julie RATYNSKI à la SELARL THEVENOT & ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 JANVIER 2026 DEMANDERESSE
1ère CHAMBRE CIVILE
668440a48bcff606d9c41651
2 juillet 2024
LES CYGNES NOIRS, [F] [G] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me David DUMONTET Me Nissa JAZOTTES Me Eric JUNCA la SELARL KPDB INTER-BARREAUX la SELARL KPDB INTER-BARREAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE
Chambre 4-3
5fd9ab0b6bd03c9f6789e6c6
13 décembre 2019
APPELANT Monsieur [D] [V] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Cedric HEULIN de la SELARL SELARL GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE substituée
Ch. Sociale -Section A
62848fe3498a54057d102db0
17 mai 2022
C1 N° RG 20/00362 N° Portalis DBVM-V-B7E-KKHB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN
Chambre 4-2
679875df5d0c5ebad4c0590e
24 janvier 2025
TAXI DE L'ETANG Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2025 à : Me Stéphanie JACOB BONET de la SELARL SJB AVOCAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vest 80) Me Laurence OHAYON
6e chambre
5fdb6353362c5641574e2ea8
14 mars 2019
APPELANTE **************** La SASU BT FRANCE N° SIRET : 702 032 145 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Clarisse PERRIN, avocate au barreau de PARIS, substituant Me Franck BLIN de la SELARL
Ch. Sociale - Section B
68e89650f14914fb075ebde3
9 octobre 2025
C2 N° RG 23/01678 N° Portalis DBVM-V-B7H-LZUK N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL
CTX PROTECTION SOCIALE
66980993b60c111a421b8f0b
5 juillet 2024
° Portalis DB2H-W-B7F-WJEQ DEMANDEURS Madame [Y] [Z] épouse [P] demeurant [Adresse 2] Madame [F] [N] épouse [Z] demeurant [Adresse 16] Monsieur [A] [Z] demeurant [Adresse 16] représenté par la SELARL
Pôle 6 - Chambre 2
60328c423efbd8bfbc4a9cb7
11 janvier 2018
Vincent MALLEVAYS et par Me Pierre VIGNAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0126, avocats plaidants INTIMEES SA BPCE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Laurent JAMMET de la SELARL
14e chambre
62c7cb47cb8dca058e3e804e
7 juillet 2022
AXENS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & ASSOCIES, Postulant, avocat
68e43640681ed727f2a69b95
3 octobre 2025
LYLO, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Dominique ALMUZARA de la SELARL ALMUZARA-MUNCK, avocats au barreau de TOULOUSE E.U.R.L.
68e97c533ea43407b9130ff4
10 octobre 2025
00914 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UCTA MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00914 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UCTA NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Jean IGLESIS à Me Hélène LYON-DELANNOY à la SELARL
VENDREDI
69a9124dcdc6046d478e5b32
4 juillet 2025
DEMANDERESSE SAS [Q], [Adresse 1] comparaissant par Maître Sylvie LAURIOL, Avocat au Barreau de Toulouse, à la décharge de Maître Jean-François RAVINA, Avocat au Barreau de Toulouse, membre de la SELARL
Chambre sociale-2ème sect
63c10939bf9fd47c90a13b03
12 janvier 2023
[W] Prise en la personne de son gérant, Monsieur [O] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Charlotte JACQUENET de la SELARL AVOCATLOR, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Madame
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fd1bbd03a05db965119
5 juillet 2023
PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [J] [E] née le 20 Mai 1986 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représentée et concluant par Me Christine HAMEL de la SELARL
1ère chambre
69e90149cdc6046d4727dc7e
2 juillet 2025
CHAMBRE DEMANDEUR SAS HELLOGLASS [Adresse 1] comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT [Adresse 2] et par Me EMMANUELLE ABBOU [Adresse 3] DEFENDEUR SA AVANSSUR [Adresse 4] / [Adresse 5] comparant par SELARL
686c3dc1dd7001754d62549e
N° RG 25/00924 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UAAL MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00924 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UAAL NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELAS [V] CONSEIL à la SELARL DECKER à
Cabinet B
67ff47fbe5fd118013396f74
10 avril 2025
au capital de 4 560 720 000 FCP, Rcs de Papeete 8040 B, dont le siège social est sis à [Adresse 9], poursuites et diligences de son Président Directeur Général en exercice ; Ayant pour avocat la Selarl
Page 52 sur 131