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45 144 résultats pour « Stephan MARX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a0b22ddcdc6046d471548e9

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 13/05/2026 JUGEMENT DU TREIZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 17 février 2026 La cause

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c1c9f5cdc6046d47b52ae2

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 14/01/2026 JUGEMENT DU QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 25 mars 2025 La cause

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490470.20241018

Admin. suprême

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 octobre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Référés

655c57dd05869c8318f0a76f

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Minute n° COUR D'APPEL DE MONTPELLIER ORDONNANCE DE REFERE DU 05 JUILLET 2023 REFERE N° RG 23/00082 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P2JQ Enrôlement du 12 Mai 2023 assignation du 11 Mai 2023

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5c9

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

Stéphane X..., né le 10 Mai 1954 à GARDANNE (13120), demeurant...

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469837.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Vu la procédure suivante : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Melun, en premier lieu, d'annuler les arrêtés du 13 août 2018 par lesquels le maire de la commune d'Aufferville (Seine-et-Marne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2325739_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 novembre 2023, le 30 mai 2024 et le 27 juin 2024, Mme R O, Mme N O, Mme Stéphanie Roubine, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd8581d

Appel

23 octobre 2001

23 octobre 2001

Monsieur Stéphane X... a été blessé et fut pris en charge au titre des accidents du travail le 27 novembre 1998. Il a repris l'entraînement fin mars 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd85905

Appel

23 octobre 2001

23 octobre 2001

Monsieur Stéphane X... a été blessé et fut pris en charge au titre des accidents du travail le 27 novembre 1998. Il a repris l'entraînement fin mars 1999.

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741e9d8

Cassation

23 novembre 1992

23 novembre 1992

et Stéphanie Z... ; "aux motifs que le travail commandé à Henri A...

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:462474.20230505

Admin. suprême

5 mai 2023

5 mai 2023

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat et M. Patrick Pailloux, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 5 mai 2023.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474954.20240506

Admin. suprême

6 mai 2024

6 mai 2024

Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 6 mai 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f0e

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

, plaidant par Me Stéphane CHAMI, avocat au barreau de PARIS M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300686

Cassation

4 juin 2013

4 juin 2013

dès la publication du jugement, AUX MOTIFS QUE, sur l'exécution par Stéphane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91af8

Appel

6 octobre 2014

6 octobre 2014

RG N : 14/ 00153 AFFAIRE : Valérie, Marie-Hélène X...épouse Y... C/ Stéphane Frédéric Y...

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2004667_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

ZA00117, ZA00148, ZA00178, ZA00248, ZA00280, ZA00282, ZH00004 et ZH00009, d'une superficie de 24,61 hectares, situées sur le territoire de la commune d'Aube et d'Ecorcel, d'autre part, à l'EARL Olivier Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c960bd3db21cbdd88201

Appel

27 mars 2006

27 mars 2006

Stéphane Demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd89

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

Le 18 mai 2009 l'administration fiscale a notifié à la SAS TXOTX une vérification de comptabilité portant sur la TVA pour la période du 1er janvier 2006 au 31 mars 2009, ce dont les cédants étaient informés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d17e

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Melle Stéphanie Z... S. C. P.

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

686848544965b5d9df3285c4

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

BAEUMLIN, Greffier EXPOSE DU LITIGE Vu l’assignation délivrée le 22 mai 2024 à M.

Source officielle