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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
5fdce78325ecae521f957666
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Représentée et ayant pour avocat plaidant Maître Stéphanie A..., avocat au barreau d'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Septembre 2018
Source officielleCour d'Appel
6253cb89bd3db21cbdd8db8e
31 mars 2011
31 mars 2011
Stéphanie Y...a interjeté appel de cette décision le 19 mars 2009 et son époux a constitué avoué.
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd87797
3 mai 2005
3 mai 2005
Stéphane Philippe né le 27 Août 1961 à LILLE Fils de X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200648
16 avril 2015
16 avril 2015
Stéphane X... alors qu'il s'agissait de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead1
18 janvier 2012
18 janvier 2012
No 11/ 03789 AFFAIRE : Stéphane X... C/ Association LE COLOMBIER (FOYER LA HAIE VIVE) ...
Source officielleciv1
6079432d9ba5988459c416d4
16 juillet 1974
16 juillet 1974
, A CONFIE A LA MERE LA GARDE DE STEPHANIE ; QUE DAME A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d785
14 février 2011
14 février 2011
né le 22 Juillet 1979 à ROUBAIX (59100) ... 69002 LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Cécile KHENAFFOU, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d841
2 mars 2011
2 mars 2011
C/ Me Stéphane Y...- Liquidateur amiable de S. A. S. Y... B ET B ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d42
1 décembre 2014
1 décembre 2014
Stéphane X... C/ Mme Christel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3e4
3 juin 2008
3 juin 2008
L No2008 / Rôle No 07 / 08448 Stéphanie Nicole Françoise X... C / Colette C... divorcée D... S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afd9
19 mars 2008
19 mars 2008
13 février 2008 No de rôle : 06/02058 S/appel d'une décision du tribunal de grande instance de Lure en date du 06 juillet 2006 RG No 06/00066 Code affaire : 70 F Actions possessoires Stéphane
Source officiellecomm
6079d3e59ba5988459c59a2c
5 janvier 1999
5 janvier 1999
concessionnaire exclusif de la Régie autonome des transports parisiens pour l'exploitation de la publicité, divers emplacements publicitaires, pendant une période déterminée, pour le compte de la société Stéphan
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e18e
7 juin 2011
7 juin 2011
Madame Carine X... et monsieur Stéphane Y... ont formé régulièrement appel de cette décision, par lettre recommandée avec accusé de réception du 10 juillet 2009.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101030
30 septembre 2015
30 septembre 2015
Jean-Félix, Christophe et Stéphane X..., ajoutant que le gérant, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e86
11 février 2004
11 février 2004
STEPHANE DIFFUSION C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c536
6 mai 2008
6 mai 2008
Par exploits du 26 avril 2007, la société civile « SPRÉ » a fait assigner Stéphane X... et la s.a.r.l.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd71
4 mai 2011
4 mai 2011
C/ Société GARAGE STEPHANE Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100746
29 juin 2011
29 juin 2011
X...a saisi le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Paris aux fins de voir statuer sur les modalités d'exercice de l'autorité parentale concernant l'enfant Stéphane, né, le 28
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a922
25 décembre 2007
25 décembre 2007
achevé au 31 décembre 2004 - débouter Monsieur Stéphane X... de ses prétentions - condamner Monsieur Stéphane X... à verser à l'OGEC SAINT JOSEPH une somme de 5000 € à titre de dommages-intérêts pour
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02003
19 septembre 2012
19 septembre 2012
X... de sa demande de rappel de salaire pour la période du 3 au 23 mars 2003, outre les congés payés afférents ; AUX MOTIFS QUE au soutien de son appel, Monsieur Stéphane X... fait valoir que la société
Source officiellePage 52 sur 2823