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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
63c8eeefdc5b777c90992f77
18 janvier 2023
Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 19 MAI 2022 CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DE MONTPELLIER N° RG 19/01481 APPELANTE : Association ASSOCIATION THIERRY ALBOUY [Adresse 1] [Localité
cr
61372531cd5801467741bbb1
9 janvier 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le neuf janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100710
17 juin 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 22 avril 2014), que M.
Cour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9094c
27 juin 2013
G. : 12/ 00422 Décision déférée à la Cour : rendue le : 09 Octobre 2012 par le : Juge aux affaires familiales de NOUMEA Saisine de la cour : 18 Octobre 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300897
23 septembre 2008
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la société Becheret-Thierry-Senechal-Gorrias, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ICS assurances
3ème Chambre
DTA_2202546_20231229
29 décembre 2023
Article 2 : L'arrêté du maire de la commune de Château-Thierry du 30 mai 2022 fixant le taux d'incapacité permanente partielle de Mme A à 3% est annulé.
613726a0cd580146774272cf
23 mars 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur
civ2
613721a5cd580146773f5938
26 mai 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Thierry X..., demeurant ...
6253cd0dbd3db21cbdd9225f
9 avril 2015
Thierry X... au prix de 125 000 ¿.
ECLI:FR:CCASS:2015:C100245
5 mars 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 11 septembre 2013), que M.
6253cb09bd3db21cbdd8cb87
COUR D'APPEL DE DOUAI 9e Chambre des Appels Correctionnels chargée de l'application des peines N° DOSSIER : 08/03030 ORDONNANCE N° 623/2008 Nous, P.
6253cb45bd3db21cbdd8d379
14 janvier 2010
La Cour en retiendra qu'une plainte avec constitution de partie civile contre X... a été déposée par Thierry X... devant le doyen des juges d'instruction de QUIMPER, pour atteinte au secret de la correspondance
6079a8699ba5988459c4d2f1
26 juin 1997
Thierry, - Y... Gérard, - Z...
61372548cd5801467741c721
17 septembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept septembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt
613726a6cd580146774275f9
26 septembre 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant :
613725c6cd580146774206b9
18 février 1998
Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 28 octobre 1997, qui, dans l'information ouverte contre lui des chefs de viols aggravés et d'agressions sexuelles
6253ccc1bd3db21cbdd912bc
19 mars 2014
Jean-Louis BEC, avocat général COMPOSITION DE LA COUR Après audition du rapport, l'affaire a été débattue le 26 février 2014 en audience publique, devant la cour composée de : Président : Guy de
2 SS
CETAT:CETATEXT000007834073
1 juin 1992
Thierry X..., demeurant ... ; M.
6253c8d2bd3db21cbdd865bd
18 octobre 2002
Thierry X... Mme Catherine Y... épouse X... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM Z... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT Z... 18 OCTOBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS Z...
6253cd78bd3db21cbdd9376a
25 novembre 2016
COUR D'APPEL de CAEN Juridiction du Premier Président Contentieux des personnes hospitalisées sans leur consentement.
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