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1 349 résultats pour « Xavier PERES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PAC - Contentieux

68ff2fac7e08341cb497b7ba

T. Judiciaire

15 septembre 2025

15 septembre 2025

MEYER IMMO dont le siège social est sis [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Xavier GARÇON de la SELARL ELOGE AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN, avocat plaidant, vestiaire : 44 DÉFENDEURS

Source officielle

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TJ

Première Chambre

69d95cc8cdc6046d47cf89ec

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Dans ce contexte, la demanderesse ne justifie pas de l’existence d’une perte financière à ce titre.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6801dfd0354955cf78ced4b6

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

DAGARD, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL SELARL LX LIMOGES, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6789f238e53fca3659f67322

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Française [Adresse 12] [Localité 26] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Représentant : Me Xavier

Source officielle
TCOM

.

69f1e0e9cdc6046d47f3b708

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Renfort de coffre percé pour faire passer un pontage entre deux cellules de batterie.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10847

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société GGG...

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01688_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Procédure devant la cour : I - Par une requête et des mémoires enregistrés les 24 août 2023, 4 et 8 janvier 2024 sous le n° 23DA01688, l'office public de l'habitat (OPH) de Rouen, représenté par Me Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916ba

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Xavier (SCP Z...)- Mandataire liquidateur de PDB CONSEIL ayant son cabinet 34 rue Sainte Anne-75040 PARIS CEDEX 01 Représenté par Me Georges-henri LAUDRAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0174

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62c7c983cb8dca058e3e78c1

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

suivant déclaration d'appel du 01 août 2019 APPELANTE : SAS SUEZ EAU FRANCE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] Représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63119dc46f0d304f138e5efb

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

BRONSARD, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Mme [H], [C] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laurent POZZI-PASQUIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée par Me Xavier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7612fcdc6046d47737fc7

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

AUDIENCE DE FOND Dans la procédure introduite par : DEMANDEUR : [Adresse 1] (SNC) [Adresse 2] Fort-de-France Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Pierre-Xavier

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f215dfcdc6046d47f8d805

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Xavier CZECH La Minute est signée électroniquement par M. Yves PRIGENT, Président et par M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69e9a898cdc6046d4737652d

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

AVOCATS, avocat au barreau de ROANNE Société COFIDIS SA immatriculée au RCS de [Localité 5] Métropole sous le numéro Parc de la Haute [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Xavier

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6966b0c0cdc6046d472f0522

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de son représentant légal domicilié en cette qualité Représentant : Maître Pauline VANDEN DRIESSCHE de la SELARL PARTHEMA AVOCATS, avocats au barreau de NANTES, avocats plaidant - Représentant : Me Xavier

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

63cb92d19c02507c9078dd60

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Populaires et aux établissements de crédit, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 4] représentée par Me François-Xavier

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63cf8478a6687f7c904cba2b

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

LACOSTE, [K] [V], AUDREY PELLET-LAVEVE ET GREGORY DANDIEU, Notaires Associés, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 3] représentés par Maître Xavier

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7E-LZQG S.C.I. ALIE-NORc/S.A

644b6358c51457d0f882db80

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

SUEZ EAU FRANCE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me Xavier DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63b3d3ab78669e05df8b6e45

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

SARRASINS-BORGHESE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] représentée par Maître Xavier LAYDEKER de la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI 

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66fce3c68d6ea26f688da5e5

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

IMCO PROMOTION agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Alexandre COUTEL substituant Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661a20344cfa010008a2d821

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 11 AVRIL 2024 à la SELARL NADAUD DEBEAUCE [Localité 5] PEREZ DS ABL ARRÊT du : 11 AVRIL

Source officielle