moyen unique, pris en ses deuxième, troisième, quatrième, sixième, septième et huitième branches, du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu que l'association Ages.Hélio fait grief à l'arrêt d'accueillir

SCI ; qu'à la suite d'échéances impayées, la banque a assigné la SCI et les cautions en paiement ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que la SCI et les cautions font grief à l'arrêt d'accueillir

unique du pourvoi n° K 18-12.754, pris en sa troisième branche, réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu que les sociétés Moulins Soufflet et Grands Moulins Storione font grief à l'arrêt d'accueillir

raison de la clause compromissoire stipulée dans le contrat de franchise ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que la société [F], ès qualités, fait grief à l'arrêt d'accueillir

X... fait grief au jugement attaqué, rendu par un tribunal d'instance statuant en dernier ressort, d'avoir accueilli les demandes formées par la Société d'aménagement urbain et rural (la SAUR) à son encontre

omis, dans le dispositif de son arrêt, de tirer les conséquences des motifs de celui-ci, par lequel elle avait, infirmant le jugement entrepris de ce chef, rejeté la demande en divorce de l'épouse et accueilli

pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; Attendu que la société Clama fait grief à la cour d'appel d'avoir dit que le licenciement était dépourvu de cause réelle et sérieuse et d'avoir accueilli

salaires pour la période de novembre 1999 à mars 2002 en application du principe d'égalité de traitement ; Attendu que l'association fait grief au jugement attaqué (Nice, 23 septembre 2003) d'avoir accueilli

-Y... à leurs torts partagés, d'avoir accueilli la demande en divorce de la femme sans répondre aux conclusions de M.

Transports Branchu et sa compagnie d'assurance, la Société mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics, en réparation des préjudices subis ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli

A... en cas d'incendie ; Attendu que l'UGN fait grief à l'arrêt attaqué (Douai 11 juillet 1991) d'avoir accueilli la demande, alors, selon le moyen, qu'il résultait des clauses du bail, qui ont été

A... et à son assureur, la Société de secours minière de Faulquemont ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande, alors qu'en retenant l'absence de faute inexcusable de

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir accueilli la demande de Mme Y... et prononcé

gestion ; que la société Fina France a également assigné les époux Z... en exécution de leurs engagements ; Attendu que les époux Z... font grief à l'arrêt attaqué (Bourges, 24 juin 1991) d'avoir accueilli

X... fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé la décision entreprise et accueilli l'appel incident de la société d'exploitation de l'imprimerie Rossi, alors, selon le moyen, que de première part, l'arrêt

le mémoire en demande susvisé, la société Jaguar fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Paris, 1er juillet 1992) d'avoir été qualifié à tort de réputé contradictoire et d'avoir accueilli

civil, en remboursement des fonds remis, par Mme X..., à leur préposé ; que les consorts X... reprenaient l'instance en leur qualité d'héritiers ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli

salariée licenciée le 27 novembre 1984 par la société Piéry 3, a demandé notamment l'allocation de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; Attendu que ne saurait être accueilli