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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91083
4 février 2014
4 février 2014
Alain X... les sommes fixées par le tribunal. M. Alain X... est régulièrement appelant de ce jugement.
Source officielleDELIBERE DES NOUVELLES PROCEDURES COLLECTIVES 14 H
69b2c3accdc6046d476a6674
1 avril 2025
1 avril 2025
(SAS) - [Adresse 2] Représentée par Madame GODET Camille, présidente Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Evelyne BOYER Juges : Monsieur Pascal LEBIS Madame Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889af
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Tel est également le cas de Madame Anne A... et Monsieur Alain X... en leurs qualités d'administrateurs personnes physiques.
Source officiellecr
6079a8c09ba5988459c4ece7
3 février 1976
3 février 1976
(ALAIN), POUR CHASSE EN TEMPS PROHIBE ; LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 576 DU CODE RURAL, DE L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL, DE L'ARTICLE
Source officielleciv1
6137226dcd580146773fce89
7 mars 1995
7 mars 1995
Eric X..., demeurant Bois Barbu à Villard de Lans (Isère), 2 ) M.
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c709
26 juin 2008
26 juin 2008
ALAIN NOTAIRE SCH. / BG.
Source officielle4e Chambre A
6032dd3515c1365180ff3bad
16 novembre 2017
16 novembre 2017
, oliviers, vignes, sols et bois ; * [Adresse 4], section D n°[Cadastre 10], [Cadastre 11], 79, 82 à des fins de bois ; *[Adresse 5], section D n°[Cadastre 12] ; *[Adresse 6], section D n°[Cadastre
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000042575701
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Alain Seban, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000042575707
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Alain Seban, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
6137232ccd580146774066ac
21 octobre 1998
21 octobre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise Y..., demeurant 20, rue du Bois d'Haucourt, 60350 Pierrefonds,
Source officielleTrib. de Commerce
69c53fdacdc6046d470b30a3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 103,12 € HT, 20,62 € TVA, 123,74 € TTC Copie exécutoire envoyée le 07/07/2025 à Me MARIES Martine Copie exécutoire envoyée le 07/07/2025 à Me Alain
Source officielleCh civ. 1-4 construction
667d00d42439f45aaa042621
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ALUMINIUM BOIS PVC MENUISERIE DUNOISE, SOCIETE SMABTP, S.A.R.L. ATELIER D'ARCHITECTURE PM, COMPAGNIE D'ASSURANCE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, S.A.S. LES ARTISANS DU BATIMENT, S.A.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024803145
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Alain A, candidat tête de liste aux élections régionales qui se sont déroulées les 14 et 21 mars 2010 pour la désignation des membres du conseil régional de la Guadeloupe ; Vu les autres pièces du dossier
Source officielleciv3
61372184cd580146773f471c
11 décembre 1991
11 décembre 1991
Alain X..., 2°/ de Mme Alain X..., demeurant ensemble à Saint-Gervais-sur-Roubion, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les quatre moyens de cassation
Source officielleChambre sociale section 1
6274bc4d2799a9057d5dcffc
5 mai 2022
5 mai 2022
En cause d'appel, la Fondation du Bon Sauveur qui perd le procès sera condamnée aux dépens d'appel et déboutée de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle9e Chambre B
61631513e03efc4516bd2d6a
7 mars 2011
7 mars 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 24 Janvier 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain
Source officielleChambre Commerciale
616361c6c983b818eb76d234
9 juin 2011
9 juin 2011
cassation du 28 avril 2009 SUIVANT DECLARATION DE SAISINE DU 19 Juin 2009 APPELANT : Monsieur [J] [G] [Adresse 5] [Localité 2] représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Alain
Source officiellesoc
6137265acd58014677424e6b
5 novembre 1992
5 novembre 1992
Alain X..., demeurant à Noncourt-sur-le-Rongeant (Haute-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 24 juillet 1991 par le conseil de prud'hommes de Chaumont (section industrie), au profit de la société
Source officielleJuge unique cellule 7
DTA_2205048_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
11 août 2022, Mme C D demande au tribunal d'annuler la décision du 27 juillet 2022 par laquelle le président du conseil départemental de la Haute-Garonne a rejeté sa demande d'aide sous la forme de bons
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007803736
15 novembre 1991
15 novembre 1991
Alain XD... SAINT AMAND, François XF..., à Mme Louise XS..., à M. XI..., à Mme YX..., à MM. Gérard XB..., André XZ..., à XM... DANIEL, Raymonde XW..., à M.
Source officiellePage 53 sur 615