Antonio, - D... Michel, - E... Eric, - F...

Marc-Antoine X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 31 mai 2016, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Mme Nicole X... du chef

Antoine, - La SOCIETE EDITIONS ALBIN MICHEL, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 28 juin 2000, qui, pour diffamation publique envers un citoyen

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Antoine et Bennezon, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) du Faubourg Saint-Antoine, dont le

Sanson, rapporteur public, - les observations de Me Garcia, représentant l’association École Internationale Antonia.

José Antonio Gonzalez X...

Antonio X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Sur le moyen unique : Attendu que, le 8 août 1978, Antonio Y...

Antonio, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 25 novembre 1997, qui a renvoyé Joaquim Y..., Fernando de SOUSA Z..., Joaquim de SOUSA Z... dit Tony, Virginie

Antonio X..., demeurant ... ; M.

Antonio, contre l'arrêt n° 1175 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 26 septembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions à la législation

Antonio, contre l'arrêt n° 1176 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 26 septembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions à la législation

Antonio XV..., 21 / M. Patrick YK..., 22 / M. Antonio YR... YG..., 23 / M. Francisco Rodriguez XX..., 24 / M. Kaddour ZE..., 25 / M. Mohamed D..., 26 / M. Joaquim J...

[X] [B], agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Antonio Quintanilla, a formé le pourvoi n° V 21-18.249 contre l'arrêt rendu le 28 avril 2021 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre

mémoires en demande et le mémoire en défense, produit pour la société France Télécom par la société civile professionnelle Alain Monod ; Attendu qu'il résulte des pièces de la procédure que José J... et Antonio

L'EPHAD-SSIAD Antonin Achaintre soutient que : - par une décision du 3 juillet 2023, la mutation de M.

Di Pasqua 18/06/1949 Rome 19 Santa Di Toffa   [2] 15/10/1941 Rome 20 Fabrizio Fraschetti   2 17/07/1968 Rome 21 Francesco Antonio Frateiacci 07/07/1939 Viterbe 22 Maria Pia Labella 24/09/1934

vue de leur vente; qu'ainsi, les faits commis par le négociant, la société Z..., et son dirigeant, Gérard Z..., présentaient-ils un lien de connexité avec les infractions de droit commun commises par Antoine

Jean-François X..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus le 10 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A) au profit de la société Tucker Antony incorporated, dont le