[U] [T] - le Syndicat INFO'COM - CGT/CSTP - l'Association GROUPE AUDIENS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUINZE MAI DEUX MILLE DIX HUIT, La cour d'appel de VERSAILLES

FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par

W-B7J-6SXM AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [J] [H] né le 18 Février 1963 [Adresse 3] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Pascale ALBENOIS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Audrey

2023 ------------------------ ORDONNANCE DE RADIATION ------------------------------- Nous, Paule POIREL, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'appel de Bordeaux, assisté de Audrey

JURIDIAG - #B0229 représenté par Me Amandine LABRO - #E0727 représenté par Me Amandine LABRO - #E0727 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe Assistée de Madame Audrey

TRANSPORTS CHALAVAN ET DUC, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS

AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Me Marie-sophie LANGERON - #A0493 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assisté d’Audrey BABA, Greffière

2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey RANO, greffier ; Après débats à l'audience publique du 11 Mars 2024 tenue sous la présidence

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN

[U] [H] [Adresse 3] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Régis Levetti, avocat au barreau de Carpentras INTIMÉ LE NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANCE Nous, Audrey

judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey

Par jugement contradictoire du 2 mai 2022, le pôle social du tribunal judiciaire de Marseille a déclaré l'opposition irrecevable, rappelé que la contrainte décernée le 16 mars 2016 reprend tous ses effets

E H, en vue de l'agrandissement de son exploitation agricole, a présenté à son tour une demande d'autorisation pour exploiter plusieurs parcelles situées sur les communes d'Autrey-les-Gray, Fahy-lès-Autrey

E H, en vue de l'agrandissement de son exploitation agricole, a présenté à son tour une demande d'autorisation pour exploiter plusieurs parcelles situées sur les communes d'Autrey-les-Gray, Fahy-lès-Autrey

barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître David PINET, avocat au barreau de PARIS (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8 ARRÊT AU FOND DU 13 MAI 2022 N°2022/.

, toque : PC430 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mars 2020, en audience publique, les

Cette première demande a été suivie de nombreuses demandes complémentaires adressées à la commission de révision les 15 mars, 16 mars, 20 mars, 18 avril, 12 juin 2006, 4 janvier, 16 février, 6 mars, 27

né le 25 Mars 1943 à BEZIERS (34500) de nationalité Française ... 34490 LIGNAN SUR ORB représenté par la SCP Gilles ARGELLIES et Fabien WATREMET, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants

Localité 1] Représentée par Me Jenna CHASTEL, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me François BORIE de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 30 Mai