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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210117
15 février 2018
. ; que Monsieur Grégory C... déclare « tous les meuniers passent à cet endroit » ; qu'ainsi s'exprime Monsieur David D... : « beaucoup d'entre nous sont passés dessus » ou bien encore Monsieur Frédéric
Cour d'Appel
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1 mars 2007
demeurant ... 71100 CHALON SUR SAONE représentée par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assistée de la SCP ADIDA MATHIEU BUISSON VIEILLARD MEUNIER GUIGUE, avocats au barreau de CHALON SUR SAONE
1ère chambre
DTA_2402079_20250227
27 février 2025
Torrente, premier conseiller, - et les observations de Me Meunier, substituant Me Harir qui représente M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
7ème Ch Prud'homale
642fb7afcece1704f57479cd
6 avril 2023
Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, GREFFIER : Madame Françoise DELAUNAY, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 30 Janvier 2023 En présence de Madame MEUNIER
Pôle 6 - Chambre 4
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15 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre Mme LANOUE Marie-Pierre, conseillère rédactrice
6253ca9ebd3db21cbdd8b8fc
22 mai 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le 22 mai 2008 à la SCP BRUGIERE & DUBOIS la SCP COTTEREAU- MEUNIER- BARDON COPIES le 22 mai 2008 à S. A. R. L.
1ère chambre civile B
5fdad01b5dcb866287586a27
21 mai 2019
de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Michel FICAGNA, conseiller - Florence PAPIN, conseiller assistés pendant les débats de Myriam MEUNIER
soc
613723e9cd5801467740fc2d
2 juillet 2002
Jean Meunier, demeurant 14, rue Maryse Bastié, 69008 Lyon, 34 / de M. Patrick Petetot, demeurant 54, avenue de l'Europe, 69140 Rillieux la Pape, 35 / de M.
Pôle 6 - Chambre 7
653b59c3502b828318c4e61f
26 octobre 2023
Le salarié peut bénéficier d'une formation compatible avec mes préconisations sus mentionnées ».
651fa5afc601f083189918fd
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente
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8 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre Mme MARQUES Florence, conseillère rédactrice
AFFAIRES MISES EN DELIBERE
69e6fcd4cdc6046d47f93eb6
14 avril 2026
DEMANDEUR : La SAS [Z] [J], immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 598 500 643, dont le siège social est sis [Adresse 1] ([Adresse 2], Ayant comme avocate plaidante par Maître Caroline MEUNIER
67f750c96527a11effc4b7bf
9 avril 2025
- signé par Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre, et par Clara MICHEL, Greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.
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19 juin 2018
2018 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Michel FICAGNA, conseiller - Florence PAPIN, conseiller assistés pendant les débats de Myriam MEUNIER
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10 mars 2020
2020 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Florence PAPIN, conseiller - Laurence VALETTE, conseiller assistés pendant les débats de Myriam MEUNIER
4ème chambre
DCA_20TL22744_20230202
2 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Abadie
6ème Chambre
DTA_2200495_20250206
6 février 2025
Délibéré après l'audience du 24 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Meunier-Garner, présidente, M. Frindel, conseiller, Mme Lejeune, conseillère.
7ème Chambre
DTA_1900268_20241107
7 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 26 octobre 2023, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté par Me Meunier, demande au tribunal : 1°) de donner acte du désistement de M.
6ème chambre
DCA_21NT03607_20231003
3 octobre 2023
Mme A a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 2 février 2022. Vu les autres pièces du dossier.
Chambre 4-6
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3 avril 2026
S.A.S.U. [1] (CGMV) C/ [Y] [E] Copie exécutoire délivrée le : 03/04/2026 à : - Me Frédéric MARCOUYEUX, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Marjorie MEUNIER
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