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2 081 résultats pour « Bénédicte MEUNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210117

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

. ; que Monsieur Grégory C... déclare « tous les meuniers passent à cet endroit » ; qu'ainsi s'exprime Monsieur David D... : « beaucoup d'entre nous sont passés dessus » ou bien encore Monsieur Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a56c

Appel

1 mars 2007

1 mars 2007

demeurant ... 71100 CHALON SUR SAONE représentée par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assistée de la SCP ADIDA MATHIEU BUISSON VIEILLARD MEUNIER GUIGUE, avocats au barreau de CHALON SUR SAONE

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402079_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Torrente, premier conseiller, - et les observations de Me Meunier, substituant Me Harir qui représente M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

642fb7afcece1704f57479cd

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, GREFFIER : Madame Françoise DELAUNAY, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 30 Janvier 2023 En présence de Madame MEUNIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

69e070a6cdc6046d4768ff0a

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre Mme LANOUE Marie-Pierre, conseillère rédactrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8fc

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le 22 mai 2008 à la SCP BRUGIERE & DUBOIS la SCP COTTEREAU- MEUNIER- BARDON COPIES le 22 mai 2008 à S. A. R. L.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdad01b5dcb866287586a27

Appel

21 mai 2019

21 mai 2019

de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Michel FICAGNA, conseiller - Florence PAPIN, conseiller assistés pendant les débats de Myriam MEUNIER

Source officielle
CC

soc

613723e9cd5801467740fc2d

Cassation

2 juillet 2002

2 juillet 2002

Jean Meunier, demeurant 14, rue Maryse Bastié, 69008 Lyon, 34 / de M. Patrick Petetot, demeurant 54, avenue de l'Europe, 69140 Rillieux la Pape, 35 / de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

653b59c3502b828318c4e61f

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Le salarié peut bénéficier d'une formation compatible avec mes préconisations sus mentionnées ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

651fa5afc601f083189918fd

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

68e74185ac880aa7ee21f256

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre Mme MARQUES Florence, conseillère rédactrice

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e6fcd4cdc6046d47f93eb6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DEMANDEUR : La SAS [Z] [J], immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 598 500 643, dont le siège social est sis [Adresse 1] ([Adresse 2], Ayant comme avocate plaidante par Maître Caroline MEUNIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

67f750c96527a11effc4b7bf

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

- signé par Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre, et par Clara MICHEL, Greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6031da9f116009ae8a748c57

Appel

19 juin 2018

19 juin 2018

2018 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Michel FICAGNA, conseiller - Florence PAPIN, conseiller assistés pendant les débats de Myriam MEUNIER

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd9477dee6c592ee39f32c3

Appel

10 mars 2020

10 mars 2020

2020 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Florence PAPIN, conseiller - Laurence VALETTE, conseiller assistés pendant les débats de Myriam MEUNIER

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20TL22744_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Abadie

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200495_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Délibéré après l'audience du 24 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Meunier-Garner, présidente, M. Frindel, conseiller, Mme Lejeune, conseillère.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1900268_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Par un mémoire enregistré le 26 octobre 2023, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté par Me Meunier, demande au tribunal : 1°) de donner acte du désistement de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03607_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Mme A a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 2 février 2022. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d0a50ccdc6046d47113809

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

S.A.S.U. [1] (CGMV) C/ [Y] [E] Copie exécutoire délivrée le : 03/04/2026 à : - Me Frédéric MARCOUYEUX, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Marjorie MEUNIER

Source officielle

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