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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre des Rétentions
68e49e81bf7d454f9ee48741
6 octobre 2025
6 octobre 2025
judiciaire d'Orléans en date du 04 octobre 2025 à 11h57 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER
Source officielleChambre des Rétentions
68e5f1a8c9f36f05b443181f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
judiciaire d'Orléans en date du 04 octobre 2025 à 11h47 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2512976_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 11 août 2025 à 9 heures 30 : - le rapport de Mme Le Barbier, vice-présidente, - les observations de Me Renaud, avocat de M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2301010_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Le rapport de Mme Le Barbier a été entendu au cours de l'audience publique du 6 novembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306265_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306466_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle10ème chambre
DTA_2208129_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Délibéré après l'audience du 10 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.
Source officielle10ème chambre
DTA_2400592_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Délibéré après l'audience du 3 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.
Source officielle10ème chambre
DTA_2400619_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique du 17 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2308342_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2308344_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2308660_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2415884_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 3 décembre 2025. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2413693_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente, a été entendu au cours de l’audience publique du 19 novembre 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2308389_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleChambre des Référés
68e55fbe0e2901d10fa3cd1e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SAS L'AS BARBER à lui payer la somme de 2660 euros avec intérêts au taux légal à titre de provision au titre des loyers et charges impayés ; - la condamnation de la SAS L'AS BARBER à lui payer la somme
Source officielleChambre commerciale
6684eaf2a0de54ff609f7eac
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La SARL Barbes Patrimoine Investissement, immatriculée le 2 septembre 1993, exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers à [Localité 5].
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1972:20
21 mars 1972
21 mars 1972
#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Pretura di Bari - Italië.#Zaak 82-71.
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b8d4
8 novembre 1989
8 novembre 1989
contre l'arrêt de la cour d'assises de la Haute-Garonne, en date du 10 décembre 1988, qui, pour assassinat, vol qualifié et tentative de vol qualifié, crimes commis avec tortures ou des actes de barbarie
Source officiellesoc
613721e7cd580146773f89e4
13 juillet 1993
13 juillet 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Barlier, demeurant chemin des Bordes, Collégien
Source officiellePage 53 sur 725