Christophe X..., demeurant Marina 196, Pointe du Bout, Trois Ilets (Martinique), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 janvier 1992, où étaient présents : M.

saisi de la présente affaire par assignation en date du 23/07/2024 dont copie remise au greffe le 25/07/2024 La cause a été entendue à l'audience du 20/01/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves BARRE

Based on Ms F.’s observations and on interviews with the parties, the District Court was convinced that the applicant was willing and able to give Christofer a home and family and that granting the applicant

Christophe X...a été engagé à compter du 1er juin 1999 par la société Cif'Ingenierie, aux droits de laquelle est venue la société Serma Industrie, en qualité de rectifieur.

Christophe X..., 2°/ à Mme Delphine Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                           , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

RG N : 14/ 01365 AFFAIRE : Christophe X..., Catherine X... veuve Y... C/ Guy Z... P-L. P/ E.

[U] [F] les points de retraite de base suivants :             - 261 points de retraite de base en 2016 ;             - 290,4 points de retraite de base en 2017 ;             - 278,5 points de retraite

et de retraite complémentaire de Mme [G] [T] ; - attribuer à Mme [G] [T] née [B] les points de retraite de base suivants :             - 202,2 points de retraite de base en 2016 ;             - 296,2

Christophe JJ..., domicilié [...], 44°/ à M. Jean-Louis KK..., domicilié [...], 45°/ à M. Thierry LL..., domicilié [...],                                   46°/ à M.

./ Pour y mettre fin, l'expert a proposé de réaliser en base de pente un caniveau à grilles collectant les eaux et les rejetant dans le fossé de la route./ Les consorts B...- C... ont effectué ces travaux

de son représentant légal Rue de Metz 57490 CARLING Représentée par Me HOUSSAIN, avocat au barreau de STRASBOURG substitué par Me DEMESY, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMÉ : Monsieur Christophe

[Q] [X] [P], mari et salarié COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil 29/01/2026 PRESIDENT : Christophe GATIGNOL JUGES : Céline GENTY et Claude LE BOURNAULT GREFFIER : Magali PIERRAT

Pour le Greffier Me Angélique COVE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] JUGEMENT du 02 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Christophe

JUGEMENT : - mis à disposition au greffe le 02 Juillet 2025 - contradictoire et avant-dire droit, - signé par Christophe DESHAYES Président et par Margot MORALES, Greffière.

JUGEMENT : - mis à disposition au greffe le 06 Janvier 2025, - contradictoire et avant-dire droit, - signé par Christophe DESHAYES, Vice président, Président et par Margot MORALES, Greffière.

une demande de reconnaissance de son épicondylite du coude droit comme une maladie professionnelle sur la base du certificat médical rédigé par le Docteur [Z] le 22 juillet 2022.

une demande de reconnaissance de son épicondylite du coude gauche comme une maladie professionnelle sur la base du certificat médical rédigé par le Docteur [E] le 22 juillet 2022.

une demande de reconnaissance de sa déchirure du supra-épineux gauche comme une maladie professionnelle sur la base du certificat médical rédigé par le Docteur [H] le 29 septembre 2023.