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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
67ec4dd9dd062d9f810e7c44
1 avril 2025
1 avril 2025
GREFFIER : Christelle HENRY DÉBATS : En audience publique du 04 Février 2025, date à laquelle l’affaire a été mise au délibéré au 1er avril 2025.
Source officielle16e chambre
5fda29be266e256e9d2d6544
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Octobre 2017 par le Juge de l'exécution de PONTOISE N° RG : 17/00631 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Laure GODIVEAU, avocat au barreau de VERSAILLES Me Christel
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04677_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
L'article UR 6 du règlement de la carte d'urbanisme, dans sa rédaction applicable à l'espèce, fixe quant à lui les valeurs maximales de surface hors œuvre nette constructibles. 9.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9054b
4 avril 2013
4 avril 2013
MARITIMES, représenté par Laurie B..., chef du service foncier au Conseil Général, demeurant Centre Administratif Départemental-Boîte Postale 3007-06. 201 NICE CEDEX 3 représentée par Maître Françoise CHRISTEN
Source officielle2e chambre de la famille
68e1fd1420ac6488494aa643
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Sur la valeur des parts de la SCP [F] [N] [15] Moyen des parties : M.
Source officielleJEX
67134bf2208351cec65865f5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Madame Christelle
Source officielleChambre Civile
670cce865434c02d986baad8
14 octobre 2024
14 octobre 2024
L’expert retenait pour valeur locative d’un dock dans la zone de [Localité 6] un montant approximatif situé entre 1.000 et 1.400 francs.
Source officielle1re Chambre B
61632b3081886c8c1bac972c
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Ledit bien immobilier d'une valeur d'après les parties de 500'000 F ». À l'origine ce studio était en réalité un garage dans lequel les parents de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af6
6 octobre 2014
6 octobre 2014
COMPARANTE, assistée de Me Christelle MALAUZAT, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 2413 du 12/ 06/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b96
13 mai 2014
13 mai 2014
Finances 40 avenue de Louvois 34181 MONTPELLIER CEDEX 4 représenté par Me Jean Michel CASANOVA de la SCP CASANOVA ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f65e
27 janvier 2012
27 janvier 2012
M), prise en la personne de son représentant légal 98/ 99 Rue Case Nègre Place d'Armes BP 370 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Christèle BARRAUD, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE, Me
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6364bbe6e405357f749eabe9
3 novembre 2022
3 novembre 2022
désigné par jugement du Tribunal de commerce d'Evry du 8 février 2021 [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Aldjia BENKECHIDA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0556 substituée par Me Christel
Source officielleSection du Contentieux
CETAT:CETATEXT000020871096
17 juillet 2009
17 juillet 2009
.) / Les dispositions du présent article sont applicables aux biens immobiliers ayant subi des affaissements lorsque le coût de leur sauvegarde, maintien en l'état ou réparation excède la valeur du bien
Source officielle1ère chambre section inst
63c79bc6da31367c908eb825
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Benoît PETY, président de chambre Mme Anne LEFEVRE, conseiller Mme Christel MAGNARD, conseiller GREFFIER : Madame Lucie NICLOT, greffier DEBATS : A l'audience publique du 13 décembre 2022
Source officielle.
69c910edcdc6046d47644e16
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Juges ayant délibéré: Madame Anne PASCUAL, Messieurs Patrick BEAULIEU et Fabien BARGUEDEN ENTRE Madame, [W], [U], domiciliée, [Adresse 1] (France)Ayant pour avocat Maître Christelle LEFEVRE, Avocat au
Source officielle3e chambre sociale
66ab2521ba731fad7dd354ce
31 juillet 2024
31 juillet 2024
avocat pour Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Organisme URSSAF MIDI PYRENEES [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Christel
Source officielleServ. contentieux social
66200dabf05edb385fb249b1
10 avril 2024
10 avril 2024
Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Monsieur Sven PIGENET et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleChambre JCP
679089a4a212a19f662df6d2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Bertrand DUEZ, président de chambre Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller GREFFIER : Madame Lucie NICLOT, greffier DEBATS : A l'audience publique du 10 décembre
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
660e43150740db0008fa94bf
3 avril 2024
3 avril 2024
Bertrand GELOT, Conseiller qui en ont délibéré, Greffier lors des débats : Mme Christelle MARIE-LUCE ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les
Source officielle2e chambre civile
653b5963502b828318c4e45f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
PARIS sous le n°542063797 dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Christel
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