Codes de loi français

Article L136-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 47

Pour l'appréciation des seuils et plafonds du présent alinéa, il est fait masse, le cas échéant, des indemnités mentionnées au a du présent 5° ; 5° bis Dans la limite de deux fois le montant annuel du plafond mentionné à l'article L. 241-3 du présent

Article Annexe I

Concentration d'alcool dans l'haleine : concentration en masse d'éthanol, donnée en mg/l (milligrammes d'éthanol par litre d'air expiré) dans un échantillon d'haleine envoyé dans un éthylotest antidémarrage.

Article Annexe (suite)

Impuretés : - 1,2-dichloroéthane : max. 0,1 g/kg (dans la masse sèche de chlorure de chlorméquat) ; - chloroéthène (chlorure de vinyle) : max. 0,000 5 g/kg (dans la masse sèche de chlorure de chlorméquat). 2.2.

Article Annexe VII

modèle de l'appendice 6 de la présente annexe ainsi que la liste des contrôleurs rattachés, le cas échéant ; b) Un plan de situation permettant d'identifier l'emprise immobilière et la zone de contrôle par rapport à l'environnement ; c) Un plan de masse

Article Annexe I

Stockages Le stockage de produits dont 50 % au moins de la masse totale unitaire est composée de polymères à l'état alvéolaire ou expansé est divisé en îlots dont le volume maximal est de 600 mètres cubes.

Article 3

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de l’enceinte sera inférieur à 0,3 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte. Un circuit d’aspersion permettra de réduire la pression dans l’enceinte de confinement.

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Masse A partir du barrage existant près du quai de la ville d'Amboise jusqu'à son embouchure dans la Loire. Néant. Vienne Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Loire. idem. Canal de Berry idem. idem. ISERE.

Article Annexe I (suite)

plan et mise en situation du bijou : - Observer et représenter un modèle réel ou figuré : - Définition graphique normalisée en vue d'une réalisation (en liaison étroite avec le dessin technique) : - Réaliser un ou plusieurs ensembles de masses

Article 33

Le taux moyen de convergence des coefficients de transition des établissements pour lesquels ce coefficient est inférieur à un peut excéder le taux moyen régional de convergence, à la condition que la masse financière supplémentaire résultant de ce dépassement

Article Annexe Ib (suite)

X S 2.2 - CARACTÉRISTIQUES DES RÉSEAUX * Réglementation de la mise à la terre : - terre des masses, - terre du neutre, - couplage, - formes géométriques.

Article Annexe

production des mélanges de semences définit le mot gazon : étendue herbacée semée exclusivement de variétés de graminées non fourragères et testées pour un usage sportif ou d'agrément, formant un tapis végétal dense, pérenne, produisant une faible masse

Article 12

En concertation avec la direction des ressources humaines, elle suit l'évolution des crédits de la masse salariale et des indemnités de résidence.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

La récapitulation au livre-journal comprend les masses et non les soldes. La centralisation ne peut être effectuée qu'à la condition de conserver tous documents permettant de vérifier ces opérations jour par jour.

Article ANNEXE I b

CONNAISSANCES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES S 9 : Les notions de physique appliquée Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S9. 1 : Les unités utilisées pour caractériser un ouvrage Utiliser les unités de longueur, surface, volume, masse

Article ANNEXE I b

SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES S 9 : Notions de physique et de chimie appliquées Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S9. 1 : Les unités utilisées pour caractériser un réseau Utiliser les unités de longueur, surface, volume, masse

Article Annexe IIIb

février 2009 Pages 17/68 et 41/68 S1.1.2, S1.2.1 et S2.1.1 1 BOEN spé n°2 du 19 février 2009 Pages 17/68 et 41/68 S1.1.2, S1.2.1 et S2.1.1 2.2.2 Cinématique 2 S1.1.2.2 et S1.1.2.4 1 S1.1.2.2 et S1.1.2.4 2.2.3 Dynamique a) Masse

LEGIARTI000030251597

suivantes : - la mise en œuvre du ballon, sa préparation et la gestion du vol ; - le gonflage, le dégonflage ainsi que le repli et le rangement de divers éléments ; - la montée, la descente ; - le décollage et la montée initiale (insertion dans la masse

Article Annexe I

du fait de l'humidité ; un sol est inondé dès lors que de l'eau est largement présente en surface. 4° Par rapport aux sols enneigés et gelés Un sol est enneigé dès qu'il est entièrement couvert de neige ; un sol est gelé dès lors qu'il est pris en masse

Article Liste n° 3

Centre hospitalier d'Ajaccio Corse-du-Sud Cette hélistation est réservée aux hélicoptères d'une masse maximale au décollage de 10,6 tonnes : 1° Aux hélicoptères civils effectuant des vols de service médical d'urgence par hélicoptère (SMUH) ; 2° Aux