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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100818

Cassation

3 décembre 2020

3 décembre 2020

son âge ; qu'à cet égard il invoquait, documentation scientifique à l'appui, que l'échantillon d'individus ayant servi à constituer le référentiel d'analyse s'agissant des radiographies du poignet gauche

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CC

cr

érêts dirigées par Christophe Xc/Frédéric Y

613726a3cd5801467742747d

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

. ; "aux motifs que, Christophe X... a occasionné à Frédéric Y... une plaie de 6 cm à la joue et de 10 cm au poignet gauche avec un cutter ; que, compte tenu des éléments soumis à l'appréciation du

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cr

61372542cd5801467741c43c

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

. ; "aux motifs que des conclusions de l'expert, requis par Melle A..., il ressortait que le véhicule avait subi un assez violent choc à l'avant gauche, lequel n'avait pas été réparé avant la transaction

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cr

61372544cd5801467741c568

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

du dossier, et notamment le procès-verbal établi par les services de police à leur arrivée sur les lieux (D 11) d'où il ressortait que Mézidi présentait "une plaie saignante au front et à la tempe gauche

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cr

6137254acd5801467741c81c

Cassation

11 juin 1991

11 juin 1991

venue lui reprocher son attitude à l'égard d'une voisine Mme A..., nie être à l'origine des blessures subies par Robert Z... et constituées par une entorse cervicale et une fracture de la clavicule gauche

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cr

6137254bcd5801467741c89e

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

voie de circulation du véhicule conduit par X..., tout en affirmant qu'aucune faute n'était établie à l'encontre de Mlle Y..., la situation du point de choc impliquant nécessairement une circulation à gauche

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cr

édure suiviec/Richard X

61372562cd5801467741d3b2

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

actionné son indicateur de changement de vitesse cela n'étant d'ailleurs pas contredit par Richard X... lui-même qui a indiqué aux gendarmes enquêteurs qu'il n'avait pas fait attention si le clignotant de gauche

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cr

ée à la gendarmerie le 27 décembre 1999 pour déposer plaintec/Jean-Paul Y

613725e2cd580146774214a3

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

n'est que lorsque la plaignante s'est présentée le lendemain, c'est-à-dire le 28 décembre 1999, qu'ils ont constaté que celle-ci "présentait des marques de coups au niveau de la mâchoire sur la partie gauche

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cr

613725e4cd58014677421592

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

A... s'est en outre déporté sur la gauche de la chaussée, à ce moment régulièrement occupée par le véhicule de Mme X... circulant en sens inverse ; " alors que, d'une part, les motifs dubitatifs ou

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cr

613725f1cd58014677421bbe

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

département de la Savoie pour y être jugé de ce chef ; "aux motifs qu'après avoir demandé à être servi et face à un nouveau refus du serveur, Jean-Claude Z... assénait un violent coup à la tempe gauche

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cr

61372566cd5801467741d63b

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

F... et que c'est la voiture de la prévenue qui est venu s'encastrer sur la demi largeur gauche de l'Opel des parties civiles, la disloquant entièrement ; qu'il convient de rappeler que la prévenue

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cr

éesc/Marie-Françoise X

61372566cd5801467741d67c

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

caverneux droit et des veines cérébelleuses supérieures droites ayant entraîné "la constitution d'infarctus cérébraux, veineux et artériels multiples", et, par la suite, la permanence d'une "hémiparésie gauche

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cr

6137256ccd5801467741d990

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

de Melle Y..., que sur le comportement des intéressés immédiatement après l'accident, que Camel Z... était bien le conducteur du véhicule au moment de l'accident, Melle Y... étant passagère arrière gauche

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00558

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

alors même qu'il a pu exercer une activité professionnelle, que son handicap l'a empêché d'évoluer dans des conditions normales de rentabilité ; qu'en se bornant à relever que l'énucléation de l'oeil gauche

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civ2

61372329cd5801467740634e

Cassation

11 février 1999

11 février 1999

collision s'est produite, dans un carrefour dont les feux de signalisation clignotaient, entre une voiture Mercédès conduite par Mlle Z..., et un taxi de la société Taxis Gat (la société) arrivant à sa gauche

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soc

61372686cd5801467742642a

Cassation

27 juin 2002

27 juin 2002

électricien de la société GEC Alsthom ACB, aux droits de laquelle se trouve la société Alsthom fluides et mécaniques, a déclaré un accident du travail, ayant entraîné un trouble auditif de l'oreille gauche

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civ2

61372686cd58014677426439

Cassation

21 février 2002

21 février 2002

Z... s'est arêté au "stop" et a redémarré lorsque le dernier véhicule en convoi vers Noyal (de sa gauche vers sa droite) a passé le carrefour et, enfin, que M.

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civ2

6137224dcd580146773fbd6d

Cassation

16 novembre 1994

16 novembre 1994

feux de croisement lorsqu'il avait remarqué un piéton qui se trouvait au milieu de sa voie de circulation à une si courte distance qu'il n'avait pas pu freiner et que, malgré un coup de volant sur la gauche

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201022

Cassation

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[F] est responsable de la déviation de la trajectoire du véhicule de la victime le précipitant sur un platane à gauche de la chaussée, il est non moins évident que la vitesse excessive de M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201141

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

salarié de la société [4] (l'employeur), a souscrit le 26 avril 2016 une déclaration de maladie professionnelle, accompagnée d'un certificat médical initial faisant état d'une « épicondylite chronique gauche

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