société La Croix pain après la cession du fonds de commerce en cause étaient « tout à fait conformes à ceux du marché », dès lors que cette dernière société livrait d'autres professionnels, tels que des hôtels

X..., ès qualités, le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Hôtel le Vallon Vallon développement, Vallon tourisme et Prime invest.

constate, d'une part, que l'emprunteur est hôtelier et, d'autre part, que les prêts qu'il a souscrits étaient contractuellement destinés à l'acquisition d'immeubles affectés à la pratique de la para hôtellerie

ou encore de désignation d'un délégué syndical CGT au niveau de l'hôtel si « quelqu'un prenait les choses en mains » (sous-entendu vous-même)… !

Y..., maître d'hôtel à la Pizzeria Parisienne, n'en est devenu gérant que le 20 juillet 1984 ; qu'une clause de d non-concurrence insérée prétendument dans un contrat en date du 29 novembre 1983 n'avait

X... a déclaré "qu'elle avait été victime d'attouchements de la part de son père qui, un jour, l'avait emmenée dans un hôtel et tenté de lui faire l'amour et qui, un autre jour, avait tenté de la sodomiser

quelques minutes avant le vol avec main armée ; que parmi les objets découverts dans la maison de Trouville occupée en février 1988 par trois ou quatre hommes, dont B..., a été retrouvée une facture d'hôtel

exclusivement sur "la partie est du rez-de-chaussée à usage de bar-restaurant, la totalité du premier étage à l'exception des lieux loués (à des tiers), la totalité des deuxième et troisième étages à usage d'hôtel

articles 1108, 1134 et 1710 du Code civil ; 2 / que dès l'instant où la cour d'appel a constaté que le contrat en vertu duquel la société Mapotel avait mis en relation le fournisseur X... et les hôtels

A l'appui, elle fait valoir que Monsieur [K] choisissait lui-même ses hôtels et restaurants et que sa femme lui a rendu visite à plusieurs reprises à l'hôtel.

semaine mais de 45, le salaire étant en nombre de fois le taux du salaire horaire de 43 heures hebdomadaires et de 186 33 francs par mois, ce qui donne le SMIC hôtelier, dans ce secteur d'activité des hôtels

de travail, les dépenses personnelles faites sur le compte de l'employeur, à l'insu de celui-ci, quelle que soit leur importance ; que la cour d'appel qui a jugé que le fait d'avoir payé des frais d'hôtel

et dans les locaux de la SCP d'avocats Meysson, Gavelle, Y..., Richard, David, Marchi, ..., en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale des SARL Dussol et associés, Barth' Aviation, des SNC Hotel

X... lorsqu'il avait été mis à la disposition de l'hôtel Ritz de Paris par le premier contrat de travail, puis lors de son détachement auprès de la SNCF dans le cadre de son second contrat, la cour d'appel

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 septembre 2022), les sociétés Elysée Gestion, Frontenac et Hotelia (les assurées), exploitant des hôtels à [Localité 5], ont souscrit le 11 février 2020 auprès de la société

invoquait notamment un courrier adressé par la société Engie en recommandé avec accusé de réception daté du 23 mai 2016, alors que le salarié était en arrêt de travail, lui donnant rendez-vous dans un hôtel

CHARME HOTEL Exerçant sous l’enseigne GRAND HOTEL DE BOURGOGNE, c/ S.C.I. LE ROYAL, [X] [I], S.A.S.

sociétés auxquels elle a été assujettie au titre des années 1986 et 1987 pour la totalité des investissements réalisés et de l'année 1988 pour les investissements concernant les activités autres que l'hôtellerie