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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
642bbfccd49e0104f58f00e0
3 avril 2023
3 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 03 janvier 2023 Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, en
Source officielle1ère Chambre Cab3
66fedf5d172da17169e9923b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/364 DU 03 Octobre 2024 Enrôlement : N° RG 22/05086 - N° Portalis DBW3-W-B7G-Z6YJ AFFAIRE : Mme [O] [D] [J]( Me Isabelle MANGIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
60328c423efbd8bfbc4a9cb0
11 janvier 2018
11 janvier 2018
de la Cour, composée de : Mme Maryse LESAULT, conseillère faisant fonction de présidente Mme Sophie MACE, conseillère Mme Laure COMTE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd60
9 septembre 2008
9 septembre 2008
barreau de SAINT ETIENNE Statuant sur appel d'une ordonnance du Président du Tribunal de Grande Instance de PRIVAS statuant en la forme des référés, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6162bb4bf32b7c38854c30b9
18 octobre 2012
18 octobre 2012
représenté par Me Valérie PICHON, avocat au barreau de PARIS, toque : R284 INTIMEE EPIC LABORATOIRE NATIONAL DE METROLOGIE ET D'ESSAIS (LNE) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Isabelle
Source officielle2e chambre sociale
6319870d51eeae4f1309d172
7 septembre 2022
7 septembre 2022
CLINEA [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Philippe GARCIA de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Manon YTIER LONG
Source officielleETRANGERS
64a8ff2d03029105dbedc096
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[B] [H] interprète assermenté en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour, INTIMÉ M.
Source officielle1ère Chambre
637dc87714982305d4c2027e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
LOUBEYRE de la SCP EQUITALIA, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant Me Isabelle LOUBEYRE substituée par Me Carole PHÉRIVONG, avocats au barreau de POITIERS COMPOSITION
Source officielleChambre 4-8
627f48b4551627057d32de5e
13 mai 2022
13 mai 2022
ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 13 Mai 2022 Signé par Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre et Madame Isabelle LAURAIN, greffier auquel la minute de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67061e5afde28ee42071135e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielleChambre 1-8
6866152211adae0daca532eb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[T] [X] C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Radost VELEVA-REINAUD Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e050
1 juin 2011
1 juin 2011
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Mai 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93141
11 avril 2016
11 avril 2016
RG N : 15/ 00744 AFFAIRE : Mme Isabelle Marie-Louise Y... divorcée Z... C/ M. Serge Z... J. P/ E.
Source officielle3ème chambre
DTA_2305700_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Enfin, le 28 décembre 2023, Mme A... a réitéré une demande de placement en congé de longue maladie, laquelle a été implicitement rejetée.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203036_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
A lui permettait de bénéficier d'un congé de longue maladie à compter du constat donc à compter du 22 février 2022.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01134_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
de la RD 40E et aucun merlon le long de la RD 40E1 et de la rue parallèle à la rue fontaine, en deçà de ces règles.
Source officielleChambre 2 A
633fc2ede633183e2ee17935
6 octobre 2022
6 octobre 2022
- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente et Madame Sylvie SCHIRMANN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre sociale 4-6
68fb977e11af6ba0065f3823
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Août 1967 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Claudina FERREIRA PITON, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0590 - Représentant : Me Isabelle
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02463_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
L'octroi des congés de longue maladie et de longue durée ; /3. Le renouvellement des congés de longue maladie et de longue durée ;/4.
Source officielle19e chambre
650d31a471dfcd8318201682
6 septembre 2023
6 septembre 2023
MONTAGNE, présidente, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président,, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller
Source officiellePage 53 sur 291