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CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO, greffier, Vu l'article 905-2 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties, le 24 novembre 2023,

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

65a0f489383a880008fd0777

Appel

11 janvier 2024

CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO, greffier, Vu les articles 905-1 et 905-2 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties, le 29 novembre

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

65a0f49d383a880008fd0781

Appel

11 janvier 2024

CITYA MONTEVRAIN ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 et 905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 6 , 1 page) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre,

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

65a0f4b9383a880008fd0789

Appel

11 janvier 2024

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

65a0f4cc383a880008fd0793

Appel

11 janvier 2024

GARDEN FOOD LILLE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 et 905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 10 , 1 page) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre, Assisté

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

65a0f4e0383a880008fd079d

Appel

11 janvier 2024

ANIMA ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 et 905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 13 , 1 page) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de Jeanne

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

65a0f4ec383a880008fd07a3

Appel

11 janvier 2024

SCI RAFAEL ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 et 905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 14 , 1 page) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de

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Pôle 1 - Chambre 3

65ab74d336bfc00008d68d67

Appel

18 janvier 2024

CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO, greffier, Vu l'article 905-2 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties, le 07 décembre 2023,

Source officielle

6137260ccd580146774228e5

Cassation

14 juin 2000

Jean, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 22 février 2000, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de filouteries d'hôtel en récidive légale

Source officielle

comm

6079d36f9ba5988459c5927c

Cassation

8 juin 1979

DES FONDS A LA SOCIETE JEAN BREAS, EN REGLEMENT DE TRAVAUX EFFECTUES PAR CELLE-CI, POUR LE COMPTE D'UNE AUTRE SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE, QUE LA SOCIETE OLYMPIA A ETE DECLAREE EN LIQUIDATION DES BIENS

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Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8caa6

Appel

6 juin 2007

Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Jean-Michel STOLTZ, Président, et par Cécile KNOCKAERT, Greffier, présent lors de la remise au greffe.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8caa7

Appel

6 juin 2007

Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Jean-Michel STOLTZ, Président, et par Cécile KNOCKAERT, Greffier, présent lors de la remise au greffe.

Source officielle

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007678176

Admin. suprême

22 octobre 1979

JEAN-EDERN H..., N 18.748 DE MME MARIE-SUZANNE G... ET M. JEAN-LOUIS U...

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Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917da

Appel

12 juin 2014

Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 12 Juin 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

Source officielle

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007652277

Admin. suprême

24 mars 1976

JEAN-BAPTISTE ET Z... AUGUSTE ET DE LA DEMOISELLE G...

Source officielle

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459639.20220621

Admin. suprême

21 juin 2022

Jean-Baptiste Audy la somme de 263 056,53 euros et rejeté le surplus des conclusions de cette société.