Z... en garde à vue, et les invraisemblances de ses dépositions ; que les déclarations de M.

Jean-Pierre Y..., contre l'arrêt n° 183 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 18 mai 2016, qui, dans l'information suivie contre M.

attaqué a déclaré la requête en nullité recevable mais mal fondée ; "aux motifs qu'il apparaît à l'évidence que tant que le magistrat instructeur de Saint-Denis de la Réunion n'avait pas reçu les pièces

qui n'a pas l'habitude, donc je n'ai pas insisté ; elle m'a dit qu'il lui arrive d'avoir des saignements ; donc, on s'est embrassé tranquillement » ; ce n'est qu'en cours de garde à vue qu'il a reconnu

fait l'objet ; qu'il est constant par ailleurs que Tristan X... était assisté d'un avocat au cours de ses deux premières auditions, même s'il n'a pas souhaité en avoir un après la prolongation de sa garde

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. ; l'enquête établissait que ce témoin avait considérablement maigri (12 à 15 kgs) dans les semaines qui avaient suivi les faits ; il ressort de la lecture de cette pièce qui est un procès-verbal d'écoutes

pathologie mentale susceptible d'affecter ses propos établi 8 ans après les faits ; outre les déclarations d'un père convaincu que « c'est une enfant qui ne mentait jamais » ; qu'en jugeant que les pièces

Elle détaille les causes possibles de surdité et d'hypoacousie chez un sujet jeune.

courrier enregistré à son secrétariat le 18 septembre 2017, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des pièces

défaut de réponse aux conclusions, manque de base légale ; "en ce que, l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le prévenu personnellement responsable de l'accident ; "aux motifs qu'il résulte des pièces

GARAUD du [...], avocat au barreau de PARIS, toque : J021 DEFENDERESSES A LA REQUETE EN PRESENCE DE : L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS prise en la personne de son Président [...] [...]

Pierre, a évoqué "la déballe Y..." ; que M.

Jean-François F..., Mme Joëlle B..., M. Jean-Luc H..., S... E..., M. W...

par ailleurs, la peur certaine des hommes manifestée par l'enfant selon les témoins n'est pas avérée ainsi que l'ont personnellement constaté les gendarmes qui, de plus, ont constaté, au cours de la garde

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN ASSOCIÉS, avocat au barreau de Paris, toque : L34 Assistée de Me Jean-Yves

MOTIFS Sur la production d'une nouvelle pièce Postérieurement à l'ordonnance de clôture, Madame [B] [J] a, le 9 mars 2026, produit une nouvelle pièce en annexe 12.

demande au juge aux affaires familiales de : Vu l'article 3 du règlement de Bruxelles II bis Vu l'article 8 du règlement Rome III L'article 5 du règlement des régimes matrimoniaux 2016/1103 Vu les pièces

[R] [Z] et Mme [R] [O], qui n'ont pas été rencontrés dans les lieux , seul un homme jeune sans identité précisée y demeurant.

Jean X..., directeur régional, chef de la brigade interrégionale d'enquête d'Ile-de-France, Haute et Basse Normandie ; vu la requête de M.