transmission ; - cette procédure est intervenue sans son accord ; - l'avis de la commission de réforme est insuffisamment motivé ; cette dernière n'a pas tenu compte des éléments transmis ni de sa douleur

neurogènes à type de membre fantôme avec des réserves en aggravation concernant la possible survenue d'une majoration des douleurs.

Mme X... au titre d'un préjudice d'anxiété, l'arrêt énonce qu'elle justifie cette demande en tant que préjudice lié à la connaissance de ce que son état comporte un risque d'une pathologie mettant en jeu

C ; - malgré la levée du secret médical le centre hospitalier refuse de prendre en compte les douleurs et les arrêts de travail imputables au service ; - le centre hospitalier a refusé la médiation

Dans son discours, cette jeune femme explique également que sa fille de 5 ans et demi était présente dans le jardin.

Il n’est démontré aucune pénibilité accrue ni aucune dévalorisation et les douleurs alléguées à la main ne sont démontrées par aucun élément médical.

B et son fils n'étaient présents que depuis deux mois et demi sur le territoire français à la date de la décision attaquée, de sorte que la scolarisation du jeune G est particulièrement récente.

Elle rappelle que le médecin traitant a retenu dans le certificat médical final, des douleurs résiduelles et une diminution de la motricité du poignet droit.

Le rapport relate des doléances de douleurs lors des efforts légers.

SUR CE - sur le préjudice de la douleur avant consolidation : Moyens des parties : M.

Il aurait ressenti une douleur au rein gauche ; siège des lésions : région lombaire (rein gauche) ; nature des lésions : douleur effort, lumbago ».

Il ressort du dossier de demande de dérogations que le projet est susceptible d'entraîner la destruction d'une cinquantaine de pieds de glaïeul douteux présents dans la zone de Bel Air.

Madame [D] [T] ressent des douleurs à la charnière dorso lombaire et subit une contre-indication au port de charge lourdes.

[I] a présenté une contusion du genou gauche, une contusion des deux épaules et un traumatisme du testicule droit et qu’il conserve comme séquelles une légère raideur de l’épaule gauche avec une douleur

N° RG 22/02682 - N° Portalis DBV2-V-B7G-JEYG COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ET DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ARRET DU 27 OCTOBRE 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : 20/00335

Prise en charge en service de rééducation au sein de la clinique Les Jeunes B C du 22 novembre au 19 septembre 2017, Mme I a ensuite fait l'objet d'un suivi régulier au centre hospitalier C.

Il résulte de l'instruction que le patient a subi des douleurs abdominales, une oppression thoracique et plusieurs arrêts cardio-respiratoires entre le 9 et le 13 septembre 2015 même s'il a été sédaté

gauche, assimilables à des douleurs de desafférentation, - au retentissement psychologique résiduel modéré.

Ainsi, entre le premier accident et l’aggravation, la situation est différente, du fait de l’augmentation des douleurs.

[Z] compte tenu de la persistance de douleurs importantes.