CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 049 résultats pour « Lunetta »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

6440d83ae704a005d1ed71b1

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

cire dans les yeux lorsqu'un colis a été éventré, et avait à nouveau été arrêtée plusieurs mois, l'employeur a tardé à mettre en oeuvre les préconisations du médecin du travail, relatives au port de lunettes

Source officielle

Page 53 sur 153

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre 04

69dd33e1cdc6046d471eb4ed

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

La photographie produite (PC demandeur 9) n’est certes pas datée mais permet de constater que le verre gauche de ses lunettes présente une particularité bien visible.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

67ef6fb37985d82da296f751

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

EXPOSE DU LITIGE : La SAS Artmonium constituée le 21 juillet 2020 a pour objet l'achat, la vente en gros et en détail, l'importation, l'exportation de tous articles de lunetterie.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2401698_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

centre de formation, souhaiter avoir une relation sexuelle avec elle et qui précise que, lors de la réunion de rentrée scolaire, il a présenté deux nouvelles collègues en les désignant de " blonde à lunettes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110343

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

décembre 2014, "depuis le début de la semaine, W... a mordu plusieurs de ses camarades, a tapé et poussé également" ; qu'il apparaît en outre d'un message SMS du 21 mars 2015, que W... a cassé les lunettes

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163f370700ef6338d4113b1

Appel

19 mai 2009

19 mai 2009

opticien à l'une des enseignes suivantes : Alain AFFLELOU, KRYS ... ou ATOL, - se faire accompagner d'une personne qui effectuera lui-même l'achat suivant: présenter une ordonnance ou faire état de lunettes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

61609a5254c6ec55cf7101fb

Appel

4 mars 2014

4 mars 2014

Le 8 décembre 2006, Monsieur [S] [P], engagé suivant contrat à durée indéterminée du 15 février 2005 par la société SAFILO FRANCE qui a pour activité la commercialisation de montures de lunettes de luxe

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2401414_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

respect des bonnes pratiques mentionnées à l'article L. 5121-5. () / Les locaux de l'officine forment un ensemble d'un seul tenant y compris pour ce qui concerne les activités spécialisées d'optique-lunetterie

Source officielle
CC

civ1

6137235dcd58014677408cd5

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

Francis X..., 4 / de Mme Cécilia Y..., épouse X..., demeurant ensemble lieudit Lugeras, Bussac Forêt, 33710 Bourg-sur-Gironde, 5 / de M.

Source officielle
CC

cr

X... a fait délivrer citation directec/René Y

613725e6cd58014677421665

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

motifs qu'il résulte du dossier de la procédure et des débats que René Y..., mari de la prévenue, et père de Patrick Y..., cité pour les mêmes faits dans une autre procédure, est décédé à l'hôpital de Lunel

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007616177

Admin. suprême

20 octobre 1976

20 octobre 1976

.35 DU ROLE SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE CAYENNE ET AU TITRE, D'AUTRE PART, DE L'ANNEE 1967 DANS LE ROLE GENERAL DE CETTE VILLE, LE REQUERANT SOUTIENT QU'IL DEVAIT ETRE IMPOSE EN QUALITE D'OPTICIEN LUNETIER

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028663294

Admin. suprême

26 février 2014

26 février 2014

B...Opticien dont M. et Mme B... détenaient également ensemble les parts sociales, le fonds de commerce d'opticien-lunetier que la première société avait donné en location-gérance à la seconde depuis le

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0610DEC006719601

Admin. suprême

10 juin 2004

10 juin 2004

Par un acte notifié le 28   mai   1991, les requérants assignèrent la ville de Poggio Imperiale devant le tribunal civil de Lucera.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0610DEC006527201

Admin. suprême

10 juin 2004

10 juin 2004

Par un acte notifié le 3   décembre   1986, la requérante assigna la ville de Poggio Imperiale devant le tribunal civil de Lucera.

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241e8

Cassation

22 juin 2005

22 juin 2005

alcoolisées et s'étaient servis en passant derrière le bar ; que Patricia Y... a déclaré que vers quatre heures du matin, un surveillant, âgé d'une trentaine d'années, de petite taille et portant des lunettes

Source officielle
CC

cr

éesc/Eric ANDRE et Alain X

613725a2cd5801467741f67f

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

surveillance annuelle, a demandé le remboursement des frais d'optique restés à sa charge depuis l'accident ; Que la juridiction du second degré limite la réparation aux seuls frais de "renouvellement de lunettes

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007624701

Admin. suprême

6 avril 1987

6 avril 1987

pourcentage du bénéfice brut moyen de 51,5 %, tel qu'il résulte des marges relevées pour un large échantillon de médicaments, laits et produits pour enfants et produits de parapharmacie, parfumerie et lunetterie

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3e796cdc6046d4750398b

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS VH OPTIQUE [Adresse 1] Activité : Tant en France qu'à l'étranger, directement ou indirectement l'exploitation d'un fonds de commerce d'optique, lunetterie

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d44895cdc6046d4759691c

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS DYADES [Adresse 1] Nom commercial : [Adresse 4] France Activité : Commercialisation de tous objets de lunetterie

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e25d

Cassation

9 novembre 1972

9 novembre 1972

AUCUN ELEMENT D'ORDRE MEDICAL DE NATURE A DISCUTER L'INTERPRETATION QUE L'EXPERT AURAIT DONNEE DES ELEMENTS MEDICAUX QU'IL AURAIT REUNIS, QU'IL SE BORNERAIT A PRODUIRE DES ATTESTATIONS RELATIVES AUX LUNETTES

Source officielle