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15 589 résultats pour « Marc ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137227bcd580146773fd85b

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

André XU..., demeurant ..., 7 / de M. André XT..., demeurant ..., 8 / de M. Alain X..., demeurant Le Défend, 71200 Saint-Sernin-du-Bois, 9 / de M.

Source officielle

Page 53 sur 780

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100021

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

X... et de Mme Y..., mariés le 12 décembre 1994, aux torts exclusifs de l'épouse, condamné le mari à payer une prestation compensatoire et une contribution mensuelle pour l'entretien et l'éducation des

Source officielle
CC

soc

613723aacd5801467740cb34

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Jean-Marie XR..., demeurant ..., 38 / de M.

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008113967

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Jean-Marc G... et autres est rejeté. Article 3 : M. Jean-Marc G..., Mmes Michèle I..., Corinne P..., MM. Jean-Pierre Q..., Pascal K..., Jean-Jacques E..., André D..., Mme Marie-Rose S... et M.

Source officielle
CC

civ3

6137219acd580146773f524d

Cassation

20 novembre 1991

20 novembre 1991

(Eure-et-Loir), 4°/ de Mme André Y..., née A..., demeurant ... (Indre-et-Loire), ès qualités d'usufruitière de la succession de feu son mari, André Y..., décédé le 20 août 1985, 5°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b180

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Zakeye ZERBO, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Marc A... ... ...

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276fd

Cassation

7 septembre 2005

7 septembre 2005

Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE INEO RESEAUX NORD OUEST, contre les ordonnances du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de COMPIEGNE, en date des 29 mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae2d

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

MOTIFS DE LA DECISION : Monsieur Y... et Madame X... se sont mariés le 22 décembre 1973 sans contrat préalable.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019429220

Admin. suprême

3 septembre 2008

3 septembre 2008

à bons de commande avec l'établissement Périé médical, propriété de la SARL André Huyghes Despointes, en vue de la fourniture de dispositifs médicaux à usage unique ; que la SARL André Huyghes Despointes

Source officielle
CC

civ2

613721c5cd580146773f7187

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Michel AA..., demeurant à Marcq-en-Baroeul (Nord), ..., 88°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372168cd580146773f37e7

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

André Y..., demeurant ... (Deux-Sèvres), 2°) M. André XX..., demeurant ... (Deux-Sèvres), 3°) M. Rémi XZ..., demeurant au Poirier Saint-Pardoux à Mezières en Gatine (Deux-Sèvres), 4°) M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007667288

Admin. suprême

4 mars 1983

4 mars 1983

SORREAUX PERE ET FILS" D'UNE DEMANDE DE REGLEMENT DU SOLDE DU MARCHE PASSE EN 1964 PAR CETTE SOCIETE AVEC LA COMMUNE DE SAINT-ANDRE Z...

Source officielle
CC

cr

61372650cd58014677424969

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 24 juin 2002, qui a condamné le premier, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, à 10 ans d'emprisonnement

Source officielle
CC

civ2

60794c4b9ba5988459c4528b

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

André Guillin et celle de M.

Source officielle
CC

civ1

613723a7cd5801467740c856

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

André Y..., demeurant à Celzat, 03300 Creuzier-le-Vieux, en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1999 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), au profit : 1 / de la Caisse régionale de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2503365_20250903

Administratif

3 septembre 2025

3 septembre 2025

son offre et l'attribution du marché.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007954643

Admin. suprême

20 juin 1997

20 juin 1997

Jean-Marc Yvan Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

6137224ccd580146773fbd23

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

André YV..., demeurant C3/1121, avenue Schuman, à Mons-en-Baroeul (Nord), 10 ) de M. YJ..., 11 ) de Mme YJ..., demeurant ensemble ..., à Marcq-en-Baroeul (Nord), 12 ) de M.

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ffc6

Cassation

28 avril 1997

28 avril 1997

rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur les pourvois formés par : - André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a6

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Z...se sont mariés le 11 août 1990 à Seclin sans contrat de mariage.

Source officielle