Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Marie-José FRANCO, Conseillère M.

JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 13 janvier 2026 Julien FERRAND, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Marie-José

Jean-François BANCAL, Président Mme Patricia TOURNIER, Conseillère (rédactrice) Mme Marie-José DURAND, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Vu la requête, enregistrée le 10 novembre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Marie-José X..., agent du Trésor en Nouvelle-Calédonie, demeurant B.P.E.4 à Nouméa, Nouvelle-Calédonie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marcel FOULON, président Madame Marie-José PERCHERON, conseiller Monsieur Renaud BLANQUART, conseiller

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Audit, dont le siège social est sis à Paris (9ème), ..., 2°) de Mme Marie-José

Décision déférée à la Cour : - Ordonnance du 09 janvier 2025 Conseiller de la mise en état de [Localité 6] - N° RG 24/04880 DEMANDEURE A LA REQUETE EN DEFERE : Madame [O] [P] née le 23 Mars

2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Michel ZAVARO, président Madame Marie-José THEVENOT, conseillère Madame Dominique BEAUSSIER, conseillère qui en ont délibéré.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 2 mai 2017.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Michel ZAVARO, président Madame Marie-José THEVENOT, conseiller Madame Dominique BEAUSSIER, conseiller

., demeurant ..., 27 / Mme Chantal YR..., demeurant ..., 28 / Mme Florence XU..., demeurant ..., 29 / Mme Patricia XQ..., demeurant ..., 30 / Mme Maryse XF..., demeurant ..., 31 / Mme Marie-Claire

Caisse de Crédit Mutuel CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES P PROVENCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 16 AVRIL 2015 APPELANTE : Madame Magali, Marie-José

.., agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Immobilière Expansion, domicilié ..., 2°/ la société Immobilière Expansion, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ Mme Marie-José

RG 23/02868 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH4EH Décision déférée : ordonnance rendue le 11 juillet 2023, à 10h48, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-José

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 avril 2008 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick GABORIAU, Président, Monsieur Pierre-Louis CRABOL, Conseiller, Madame Marie-José

SERVICE TRANS EUROPE agissant en la personne de son représentant légal 10, rue du Séminaire 94150 RUNGIS représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Me MAS (SCP MOREAU-GERVAIS)

STRASBOURG), substitué par Me HELLENBRAND (avocat au barreau de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Monique DORY, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 19 décembre 1984 et 1er mars 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour : - M. et Mme Jacky Z..., demeurant

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hervet Créditerme, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars