Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
6868b37d75a2d196dbc191ab
4 juillet 2025
4 juillet 2025
relative au licenciement puisque, d'une part, le bordereau de pièces adossé à ses conclusions du 23 février 2022 était rédigé comme suit : « Bordereau de pièces: Pièces adverses » et, d'autre part, le
Source officielleCH 3 JU
DTA_2502357_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 juillet 2025 et 25 mars 2026, la SAS Football Club Chalonnais, représentée par la SELARL Gossement Avocats, demande au tribunal
Source officielleCH 3 JU
DTA_2502360_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 juillet 2025 et 25 mars 2026, la SAS Football Club Chalonnais, représentée par la SELARL Gossement Avocats, demande au tribunal
Source officielle1ère chambre
DTA_2403694_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 5 décembre 2024, 16 janvier 2025, 13 mars 2025 et 6 mai 2025, la société Enertrag Bourgogne Aigremont, représentée par Me Gossement, conclut au rejet de la requête
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02241_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002451_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Par un mémoire enregistré le 9 février 2021, le syndicat France Hydro Electricité, représenté par Me Gossement, intervient au soutien de la décision attaquée.
Source officielle1ère Chambre
6285e17c6a1876057df5d546
17 mai 2022
17 mai 2022
Ces pièces d'occasion ont été testées en leur présence et étaient en parfait état de fonctionnement.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2206855_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier, y compris les pièces remises à l'audience par Mme E.
Source officielle9ème chambre
DTA_1808820_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Procédure devant le tribunal après renvoi : Par deux mémoires, enregistrés, les 2 décembre 2024 et 3 février 2025, la SAS Une pièce en plus, représentée par Me Gosseye, persiste dans ses précédentes
Source officielle9e Chambre B
6033f62dd28bf8a6aa78c921
24 février 2017
24 février 2017
[Q] a manipulé son godet et ce alors que je me trouvais juste dessous.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2ec
20 mars 2012
20 mars 2012
Instance de CRETEIL-RG no 08/ 11447 APPELANTS Monsieur Yves X... ... 94370 SUCY EN BRIE Madame Marie-Françoise Y... épouse X... ... 94370 SUCY EN BRIE ayant pour avocat la SELARL GOGET
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
677e162adbb9bd42de09fb26
7 janvier 2025
7 janvier 2025
d'avoir déclaré une créance dans les délais requis, elle ne peut opposer la moindre créance à la liquidation judiciaire de la société Toitvert Optigreen et faute par elle d'avoir produit la moindre pièce
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
662952b0204c0caeeb993d82
24 avril 2024
24 avril 2024
Pour arriver à cette conclusion, le docteur [R] [Z] [A], expert, a notamment pris en considération les pièces suivantes : - la lettre de contestation de l’assuré en date du 27 janvier 2021 ; - le certificat
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2506987_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305215_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
E A, représenté par Me Godet, demande au juge des référés d'ordonner, en application des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une mesure d'expertise médicale, qui sera
Source officielle1ère Chambre
61637ed16fb0a05a234bb1cc
21 février 2011
21 février 2011
Il ajoute que le 1er juin 2002, cette pièce s'est à nouveau brisée, ainsi que l'arbre de turbine et que l'installation n'a pu être remise en route qu'au mois de février 2002, ce qui l'a amené à solliciter
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b70
20 décembre 2007
20 décembre 2007
exercice dont le siège social est sis 2 avenue Goerges Pompidou - 12400 SAINT AFFRIQUE représentée par la SCP JOURDAN - WATTECAMPS, avoués à la Cour, plaidant par Me Jérôme ALIROL substitué par Me GODET
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2309756_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
En troisième lieu, il ne ressort ni des mentions de l'arrêté attaqué ni d'aucune autre pièce du dossier que le préfet n'aurait pas procédé à un examen particulier des circonstances de l'espèce. 7.
Source officielle2ème chambre
DTA_2403677_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code rural et de la pêche maritime ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2501303_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 53 sur 79