Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9b7
23 mars 2011
23 mars 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MARS DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Paolo X... ... 20137 PORTO-VECCHIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908ae
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Philippe Y... ... ... 20231 VENACO ayant pour avocat Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA Mme Laëtitia Y... ... ... 20231 VENACO ayant pour avocat Me Antoine MERIDJEN, avocat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100332
25 mars 2009
25 mars 2009
Eric et Philippe E..., Mme Christiane F... et Mme Véronique E..., épouse G..., ses frères, soeurs, neveux et nièces, et en l'état d'un testament olographe en date du 28 juin 2002 instituant sa soeur, Anne-Marie
Source officielle1ère chambre
65aa2912a34ad10008581b6a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPRO, JCP D'AVIGNON 29 septembre 2022 RG:21/00072 [T] C/ [K] Grosse délivrée le 18/01/2024 à Me Emmanuelle Vajou à Me Jean-philippe Borel COUR
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01460
17 septembre 2014
17 septembre 2014
X... le 1er juin 2004 ; que le même jour, Philippe X... a été convoqué par la Société BCP à un entretien préalable à licenciement pour faute grave et mis à pied à titre conservatoire ; que Philippe X.
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b803
27 mars 2008
27 mars 2008
Philippe X... de sa demande fondée sur l'article 700 du Code de procédure civile, - condamné M. Philippe X... aux dépens. M. Philippe X... a interjeté appel de ce jugement le 11 janvier 2007.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01136_20250218
18 février 2025
18 février 2025
demandé au tribunal administratif de Nîmes : -sous le n°2003617, de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo et le lycée polyvalent Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc4c
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Dans sa séance du 12 décembre 2001, la Commission de recours amiable a rejeté la contestation de Monsieur Philippe X....
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9148b
17 avril 2014
17 avril 2014
PHILIPPE X...
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69aa6d9ecdc6046d47ae6f3d
15 avril 2025
15 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 15 AVRIL 2025 par Philippe PASSAULT, Vice-Président du Tribunal, assisté de Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, N° RG : 2025R00200
Source officielle1re chambre sociale
67ee177c51255e24994fc469
2 avril 2025
2 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielleJAF Cabinet 3
67f028d602fc178212f7fbfc
4 avril 2025
4 avril 2025
N° RG 22/01009 - N° Portalis DB22-W-B7G-QNT7 DEMANDEUR : Madame [T] [D] [O] [R] épouse [L] née le [Date naissance 5] 1973 à [Localité 10] (28) [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Maître Philippe
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60358651337a31ab4e374377
7 avril 2016
7 avril 2016
Philippe JAVELAS, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b22f
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Jimmy Bruno Philippe né le 18 Avril 1990 à ORLEANS, LOIRET (045) Fils de X... Frédéric et de Y... Sandrine Célibataire De nationalité française Déjà condamné demeurant ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01047
16 juin 2015
16 juin 2015
avaient été créés par l'intimé à partir du logiciel Abode CS3 et l'attestation du gérant de cette société sous-traitante (pièce 21), - Divers documents concernant l'entreprise individuelle de PSP Philippe
Source officiellesoc
613722d2cd58014677401ead
26 février 1997
26 février 1997
Philippe YF..., demeurant ..., 40°/ de M. Jean-Louis YL..., demeurant ..., 41°/ de M. Alain YU..., demeurant ..., 42°/ de M. Jacques A..., demeurant ..., 43°/ de M.
Source officiellesoc
613722d2cd58014677401eae
26 février 1997
26 février 1997
Philippe YE..., demeurant ..., 40°/ de M. Jean-Louis YK..., demeurant ..., 41°/ de M. Alain YT..., demeurant ..., 42°/ de M. Jacques A..., demeurant ..., 43°/ de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496220.20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 15 avril 2025. La présidente : Signé : Mme Rozen Noguellou Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497392.20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Frédéric Puigserver, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c6e
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Philippe D...Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SARO Exerçant sous l'enseigne ORSAY IMMOBILIER »,, SA ALLIANZ IARD DB/ MCM DEMANDE RELATIVE A L'EXECUTION D'UNE VENTE Grosse délivrée
Source officiellePage 53 sur 452