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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
SA ALLIANZ IARDc/Monsieur Benjamin Emeric Guillaume X
6253cd18bd3db21cbdd923ef
13 mai 2015
13 mai 2015
Monsieur X... demande à la cour la somme totale de 37. 949, 35 ¿, correspondant aux frais capitalisés jusqu'à l'âge de 78 ans engagés pour les pansements américains et les semelles orthopédiques.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00379
27 avril 2011
27 avril 2011
est manifestement disproportionnée ; que trois contrats de coopération ont été conclus par la société Carrefour AVEC LA SOCIETE BAMA INTERNATIONAL, deux le 30 septembre 2004 concernant deux types de semelles
Source officielle2ème Chambre
69655d8dcdc6046d471120b5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Il fait valoir qu’il convient de l’indemniser, conformément aux conclusions du rapport d’expertise judiciaire, pour l’achat de chaussures et de semelles orthopédiques, qui représentent un reste à charge
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6968e704cdc6046d4764cb20
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CHAMPEAU-RENAULT, présidente de chambre Madame FAIVRE, présidente de chambre Monsieur SENEL, conseiller
Source officielleDROIT COMMUN
695c3f4b75782d5f06e72575
5 janvier 2026
5 janvier 2026
A l’appui de sa demande, [Z] [M] transmet un devis de 114 euros pour les semelles orthopédiques qu’elle juge nécessaire à la suite des interventions chirurgicales en lien avec une asymétrie des membres
Source officielle1ère Chambre
69613effcdc6046d47c497e8
6 janvier 2026
6 janvier 2026
un gonflement et qu'il y est enfin indiqué que l'opération subie 'autorise la marche avec appui sur le pied opéré' sous réserve de 'porter des chaussures confortables de préférence larges avec une semelle
Source officielle1ère Chambre
67f0bc5e8f7cbd382f4d318b
3 avril 2025
3 avril 2025
que ce désordre relève également de la garantie décennale, que l'expert a constaté que le mur de soutènement s'écarte de la façade de la maison, et que les éléments formant ce mur sont posé sur une semelle
Source officielle1ère Chambre
671894b0d8ceca1cd7019216
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Pau-Pyrénées, 483,35 euros pour la mutuelle Eovi MCD, 119,07 euros : visco-infiltrations, 240 euros : sophrologie, 60 euros : consultation chirurgie esthétique, 340 euros : hypnose, 285 euros : semelles
Source officielle4ème Chambre
680b18d898bcafcb3a63e057
24 avril 2025
24 avril 2025
jugement à intervenir et intérêt au taux légal à compter de l'assignation au fond et capitalisation des intérêts, au titre des empiètements sur les fonds voisins par une façade du bâtiment et les semelles
Source officielleQuatrième Chambre
65a0452aea2f9efae4312d7a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
filantes de 70 par 50 de haut au niveau hors gel et en limite de propriété côté voisin des fouilles pour la création de semelles isolées de 30x 30x 32 pour la mise en place d’une clôture grillage rigide
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
65af67deb6c6260008b5306a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Julien SENEL, Conseiller. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre M.
Source officielle8ème chambre
65b20cd0c4cf860008dff489
24 janvier 2024
24 janvier 2024
flexion et de torsion du muret sont dues à des fondations superficielles reposant sur un sol instable et que pour remédier à ce désordre, le muret doit être refait avec une fondation composée d'une semelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300426
9 juillet 2020
9 juillet 2020
végétaux ; que sur l'origine du sinistre, l'expert conclut ainsi : « En conclusion, la conception originelle de la structure, le fait d'avoir stocké des matériaux de manière dissymétrique sur les semelles
Source officielle3e Chambre B
60347228e5b097604a0cb2e7
8 décembre 2016
8 décembre 2016
de la structure étant due à une variation hydrique du sol d'assise non instantanée, - la cause des désordres relève d'une erreur de conception, notamment dans le choix du système de fondation par semelles
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87088
10 mai 2004
10 mai 2004
E... que dans son premier rapport l'expert n'a pas envisagé une faute d'exécution de Monsieur X... dans l'installation de semelles filantes sous la maison des époux Y... alors que dans le deuxième il
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
69fc221ccdc6046d47e157f0
6 mai 2026
6 mai 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur SENEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
68df5bd3cf4e7f1c37e1cc3d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur SENEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6968ec9ecdc6046d47659554
14 janvier 2026
14 janvier 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur SENEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
64c20a951e0d40d96967d86c
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Julien SENEL, conseiller, chargé du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Laurence FAIVRE, Présidente de chambre M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
62849091498a54057d102f5a
17 mai 2022
17 mai 2022
Julien SENEL, Conseiller Mme Laurence FAIVRE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
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